Chapitre XI - Soins à distance - Article 37 - Soins à distance. - § 2. Soins à distance par un médecin - A. Consultations à distance : Consultation téléphonique par un médecin
| Chapitre | CH11 - Chapitre XI - Soins à distance |
|---|---|
| Article | Article 37 - Soins à distance. |
| Sous-article | 37§02_A - A. Consultations à distance |
| Groupe N | N01 - Consultations, visites et avis de médecins |
| Catégorie | Numéro de code nomenclature |
| Secteur |
| Valide depuis | 2022-08-01 |
|---|---|
| Valide jusqu'à | Actif |
| Lettre clé | N (N000) x 3.6 = - Valeur: - |
| Tarif de base | - |
| Desc. courte | CONS.MED_TELE |
| Code tarif | Description | Catégorie | Montant | Depuis | Jusqu'à |
|---|---|---|---|---|---|
0 |
Honoraire | Honoraires et prix | - | 2025-02-15 | Actif |
1300 |
Intervention bénéficiaires avec régime préférentiel | Interventions aux bénéficiaires avec régime préférentiel | - | 2025-02-15 | Actif |
1600 |
Intervention bénéficiaires sans régime préférentiel | Interventions aux bénéficiaires sans régime préférentiel | - | 2025-02-15 | Actif |
3300 |
Part personnelle bénéficiaires avec régime préférentiel | Tickets modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel | - | 2025-02-15 | Actif |
3600 |
Part personnelle bénéficiaires sans régime préférentiel | Tickets modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel | - | 2025-02-15 | Actif |
| 403012 | Forfait de démarrage télésurveillance insuffisance cardiaque – mois 1 |
| 403023 | Forfait de démarrage télésurveillance insuffisance cardiaque – mois 1 |
| 403034 | Forfait de suivi/mois télésurveillance insuffisance cardiaque si le poids, le rythme cardiaque et la pression artérielle sont surveillés du 2e mois au 6e mois |
| 403045 | Forfait de suivi/mois télésurveillance insuffisance cardiaque si le poids, le rythme cardiaque et la pression artérielle sont surveillés du 2e mois au 6e mois |
| 403056 | Forfait de suivi/mois télésurveillance insuffisance cardiaque si le poids, le rythme cardiaque et la pression artérielle sont surveillés à partir du 7e mois |
| 403060 | Forfait de suivi/mois télésurveillance insuffisance cardiaque si le poids, le rythme cardiaque et la pression artérielle sont surveillés à partir du 7e mois |
| 403071 | Forfait de suivi/mois télésurveillance insuffisance cardiaque si la mesure invasive de la pression artérielle pulmonaire est surveillée, en combinaison ou non avec d’autres paramètres du 2e mois au 6e mois |
| 403082 | Forfait de suivi/mois télésurveillance insuffisance cardiaque si la mesure invasive de la pression artérielle pulmonaire est surveillée, en combinaison ou non avec d’autres paramètres du 2e mois au 6e mois |
| 403093 | Forfait de suivi/mois télésurveillance insuffisance cardiaque si la mesure invasive de la pression artérielle pulmonaire est surveillée, en combinaison ou non avec d’autres paramètres à partir du 7e mois |
| 403104 | Forfait de suivi/mois télésurveillance insuffisance cardiaque si la mesure invasive de la pression artérielle pulmonaire est surveillée, en combinaison ou non avec d’autres paramètres à partir du 7e mois |
| Sousarticle 5870 | Sous-article 5870 |
| 101673 | Consultation vidéo par un médecin généraliste |
| 101695 | Consultation vidéo par un médecin spécialiste |
| 101710 | Consultation vidéo par un médecin généraliste sur base de droits acquis ou par un titulaire d'un diplôme de médecin |
| 101791 | Séance d’une durée de 45 minutes minimum, sans présence physique, en vue d’assurer le suivi d’enfants, d’adolescents ou de jeunes adultes de moins de 23 ans présentant des troubles neurodéveloppementaux (trouble du spectre de l’autisme, trouble déficitaire de l’attention / hyperactivité, déficience intellectuelle) associés à des troubles graves du comportement |
| 101872 | Avis en vue de l’orientation urgente éventuelle d’un patient vers une équipe mobile 2a ou le service d’urgences psychiatriques |
| 101894 | Séance d’une durée de 30 minutes minimum, sans présence physique, en vue d’un diagnostic psychiatrique ou d’un traitement psychothérapeutique |
| 101916 | Séance d’une durée de 45 minutes minimum, sans présence physique, en vue de la poursuite d’un traitement psychothérapeutique débuté avant les mesures gouvernementales |
| 101931 | Séance d’une durée de 60 minutes minimum en vue d’une thérapie de médiation d’un enfant ou adolescent de moins de 18 ans avec la participation d’un ou plusieurs adultes assurant l’éducation et l’encadrement quotidien, sans présence physique |
| 101953 | Concertation, sans présence physique, entre le médecin et le psychologue ou l'orthopédagogue, au sujet du traitement ambulatoire d'un patient âgé de moins de 18 ans |
| 101975 | Séance d’une durée de 120 minutes minimum en vue d’une évaluation psychiatrique approfondie et individuelle d’enfant ou d’adolescent de moins de 18 ans, sans présence physique, sur prescription du médecin traitant, avec rédaction du dossier et du rapport |
REGLE D'APPLICATION ARTICLE 37
§ 1. Définitions
a) Soins à distance : prestations couvertes par les notions de consultation à distance, soins psychiatriques à distance, télé-expertise, télésurveillance et télétraitement, qui se déroulent sans présence physique du patient et du dispensateur de soins, et au moyen de technologies de l’information et de la communication.
b) Consultation vidéo : consultation à distance effectuée par un dispensateur de soins à un patient au moyen de technologies de l’information et de la communication par liaison vidéo.
c) Consultation téléphonique : consultation à distance effectuée par un dispensateur de soins à un patient au moyen de technologies de l’information et de la communication par liaison téléphonique.
REGLE D'APPLICATION ARTICLE 37
Les prestations 101673, 101695, 101710 et 101732 comprennent une anamnèse complète du patient, une éventuelle proposition de traitement, avec l'éventuelle rédaction et signature des attestations, prescriptions et documents divers nécessaires.
REGLE D'APPLICATION ARTICLE 37
Le médecin inscrit dans le dossier du patient le contact, l'éventuel diagnostic, la raison de la consultation, les conseils donnés, les éventuelles modifications au plan de traitement et la nature des documents délivrés.
REGLE D'APPLICATION ARTICLE 37
Les prestations 101673, 101695, 101710 et 101732 ne peuvent être cumulées le même jour par le même médecin avec les honoraires des prestations visées à l'article 2 de la nomenclature.
REGLE D'APPLICATION ARTICLE 37
Les prestations 101673, 101695 et 101710 ne peuvent pas être cumulées le même jour par le même médecin avec la prestation 101732.
REGLE D'APPLICATION ARTICLE 37
Les prestations 101695 et 101732 ne peuvent être cumulées le même jour par le même médecin avec les honoraires des prestations visées aux articles 9 et 10 de l'arrêté royal n° 20 du 13 mai 2020 relatif aux mesures temporaires de lutte contre la pandémie COVID-19 et à la continuité des soins dans l'assurance obligatoire des soins de santé.
REGLE D'APPLICATION ARTICLE 37
La prestation 101732 peut être attestée par un médecin généraliste, un médecin généraliste sur base de droits acquis, un titulaire d'un diplôme de médecin ou un médecin spécialiste, tel que défini à l'article 1, § 12.
REGLE D'APPLICATION ARTICLE 37
§ 3. Pour pouvoir être attestées, les prestations visées au § 2, A. et § 2,B. doivent satisfaire aux conditions suivantes :
a) Pour les consultations vidéo et les soins psychiatriques à distance, à l'exception de la prestation 106875, doivent être respectées les conditions suivantes :
- La communication se passe via un outil permettant un cryptage « de bout en bout » ;
- la communication n’est pas enregistrée sur la plateforme utilisée ;
- si l’outil comprend d’autres fonctions, outre la possibilité de communication vidéo ou audio, y compris l’échange de documents, celles-ci sont proposées de telle sorte que les utilisateurs sont en mesure de respecter les dispositions légales applicables
b) Une consultation à distance ou séance d'un traitement à distance peut uniquement avoir lieu à la demande du bénéficiaire et après l’accord du médecin. Le médecin ou son/sa collaborateur/collaboratrice note le moment de la demande dans le dossier du patient et le garde à disposition des organes de contrôle
c) La consultation à distance ou le soin psychiatrique à distance se déroule de manière synchrone au moyen d’un contact téléphonique ou d’une liaison vidéo entre le médecin et le patient.
d) Le médecin a accès au dossier du patient pendant la consultation à distance.
e) Les prestations pour les consultations à distance, visées au § 2, A., exigent que le médecin a une relation de traitement existante avec le patient. Une relation de traitement entre le médecin et le patient existe dans les cas suivants :
- avec le médecin généraliste qui gère le DMG ;
- avec le médecin généraliste qui fait partie d’un groupement enregistré de médecins généralistes dont un membre gère le DMG ;
- le médecin et le patient ont eu au moins une consultation physique dans l’année civile en cours ou dans au moins une des deux années civiles précédant la consultation à distance.
Par dérogation au premier alinéa, une consultation par téléphone ou par vidéo peut être facturée si le patient a été référé par un médecin à un médecin spécialiste ou si la consultation a eu lieu pendant le service de garde organisé pour les médecins généralistes.
Dans cette situation dérogatoire, le médecin qui facture note les circonstances qui justifient la facturation dans le dossier du patient.
f) Les prestations pour les séances d'un traitement à distance, visées au § 2, B., exigent que le médecin spécialiste a une relation de traitement existante avec le patient.
Une relation de traitement entre le médecin spécialiste et le patient existe si le médecin spécialiste et le patient ont eu au moins une consultation physique ou psychothérapie physique dans l'année civile en cours ou dans au moins une des deux années civiles précédant la séance d'un traitement à distance.
Par dérogation au premier alinéa, une séance d'un traitement peut être attestée si le patient a été référé par un médecin à un médecin spécialiste en psychiatrie ou en neuropsychiatrie ou un médecin spécialiste en neurologie ou en pédiatrie porteur du titre professionnel particulier en neurologie pédiatrique.
Dans cette situation dérogatoire, le médecin qui atteste note les circonstances qui justifient la facturation dans le dossier du patient.
REGLE INTERPRETATIVE 01
QUESTION :
Un chirurgien pratique chez un assuré une intervention purement esthétique.
Les dispositions de l'art. 1er, § 7, de la nomenclature stipulent ce qui suit :
"Les interventions pratiquées dans un but purement esthétique ne sont pas honorées, sauf dans les cas admis dans les programmes de rééducation fonctionnelle et professionnelle visés à l'article 19 de la loi du 9 août 1963, instituant et organisant un régime d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité, en vue de permettre au bénéficiaire d'obtenir ou de conserver un emploi."
Quelle est la portée exacte de ces dispositions ?
REPONSE
A partir du moment où il s'agit d'une ou de plusieurs prestations purement esthétiques, le remboursement de l'assurance doit être refusé, qu'il s'agisse de prestations de chirurgie, d'anesthésie, d'assistance, etc. Les dispositions de l'article 1er, § 7, de la nomenclature font en effet mention des "interventions" en général. Par ailleurs, il est exact que ces dispositions ne font pas allusion à l'hospitalisation. Pour les frais afférents à celle-ci, il y a lieu de les considérer comme frais accessoires qui ne sont pas remboursables non plus, en vertu de la règle qui veut que l'accessoire suive le principal.
REGLE INTERPRETATIVE 02
QUESTION :
Un médecin est reconnu à la fois comme spécialiste en médecine interne et en biologie clinique.
Comment faut-il appliquer dans ce cas les dispositions des articles 1er, § 6 et 24, § 5, de la nomenclature qui interdisent le cumul des honoraires pour la consultation du biologiste avec les honoraires pour prestation de biologie clinique ?
RESPONSE
Etant donné la double reconnaissance comme médecin spécialiste, l'assurance doit rembourser toutes les prestations relevant de chacune de ces spécialités.
Il convient de souligner tout particulièrement que la consultation du médecin interniste (102034) peut être cumulée avec des actes techniques de biologie clinique pour autant que cette consultation réponde au critère fixé par la nomenclature.
Si une consultation est portée en compte, les prestations de biologie clinique peuvent être attestées.
D'autre part, lorsque ce médecin agit en tant que biologiste (analyses demandées par d'autres médecins), il ne peut pas attester une consultation. Seules les analyses de biologie clinique peuvent être attestées.
Les règles interprétatives précitées sont d'application le jour de leur publication au Moniteur belge et remplacent les règles interprétatives publiées à ce jour concernant l'article 1er (Généralités), notamment les règles publiées sous la rubrique 100 des règles interprétatives de la nomenclature des prestations de santé.
| Catégorie | Attribut | Relation | Détail | Valide |
|---|---|---|---|---|
| Numéro de code | 101743 | Le numéro de code correspondant théorique | Le numéro de code correspondant n'existe pas | 2022-08-01 - Actif |
| Numéro de code | 403082 | Cumul est interdit avec : | si la consultation téléphonique a lieu dans le cadre d’une télésurveillance | 2025-01-01 - Actif |
| Numéro de code | 403071 | Cumul est interdit avec : | si la consultation téléphonique a lieu dans le cadre d’une télésurveillance | 2025-01-01 - Actif |
| Numéro de code | 403034 | Cumul est interdit avec : | si la consultation téléphonique a lieu dans le cadre d’une télésurveillance | 2025-01-01 - Actif |
| Numéro de code | 403056 | Cumul est interdit avec : | si la consultation téléphonique a lieu dans le cadre d’une télésurveillance | 2025-01-01 - Actif |
| Numéro de code | 403023 | Cumul est interdit avec : | si la consultation téléphonique a lieu dans le cadre d’une télésurveillance | 2025-01-01 - Actif |
| Numéro de code | 403104 | Cumul est interdit avec : | si la consultation téléphonique a lieu dans le cadre d’une télésurveillance | 2025-01-01 - Actif |
| Numéro de code | 403045 | Cumul est interdit avec : | si la consultation téléphonique a lieu dans le cadre d’une télésurveillance | 2025-01-01 - Actif |
| Numéro de code | 403012 | Cumul est interdit avec : | si la consultation téléphonique a lieu dans le cadre d’une télésurveillance | 2025-01-01 - Actif |
| Numéro de code | 403093 | Cumul est interdit avec : | si la consultation téléphonique a lieu dans le cadre d’une télésurveillance | 2025-01-01 - Actif |
| Numéro de code | 403060 | Cumul est interdit avec : | si la consultation téléphonique a lieu dans le cadre d’une télésurveillance | 2025-01-01 - Actif |
| Numéro de code | 101673 | Cumul, le même jour, est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables par le même prestataire | 2022-08-01 - Actif |
| Numéro de code | 101695 | Cumul, le même jour, est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables par le même prestataire | 2022-08-01 - Actif |
| Numéro de code | 101710 | Cumul, le même jour, est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables par le même prestataire | 2022-08-01 - Actif |
| Numéro de code | 101791 | Cumul, le même jour, est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables le même jour | 2022-08-01 - Actif |
| Numéro de code | 101975 | Cumul, le même jour, est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables le même jour | 2022-08-01 - Actif |
| Numéro de code | 101894 | Cumul, le même jour, est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables le même jour | 2022-08-01 - Actif |
| Numéro de code | 101872 | Cumul, le même jour, est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables le même jour | 2022-08-01 - Actif |
| Numéro de code | 101916 | Cumul, le même jour, est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables le même jour | 2022-08-01 - Actif |
| Numéro de code | 101953 | Cumul, le même jour, est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables le même jour | 2022-08-01 - Actif |
| Numéro de code | 101931 | Cumul, le même jour, est interdit avec : | Les prestations ne sont pas cumulables le même jour | 2022-08-01 - Actif |
| Numéro de code | 766975 | Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : | Si la condition de l'art. 37, §3, e), 1er alinéa ("Le médecin a une relation de traitement existante avec le patient.") n'est pas remplie | 2024-04-01 - Actif |
| Numéro de code | 766990 | Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : | Si la condition de l'art. 37, §3, e), 1er alinéa ("Le médecin a une relation de traitement existante avec le patient.") n'est pas remplie | 2024-04-01 - Actif |
| Sousarticle | 5870 | Cumul, le même jour par le même médecin, est interdit avec : | 2546 = Numéros de code art 02, Consultations au cabinet, avis, visites | 2022-08-01 - Actif |
| Règle | Kwalificatie/Qualification | La prestation est attestable par le prestataire avec : | Médecin | 2022-08-01 - Actif |
| Règle | Aanvraag rechthebbende + akkoord arts/Demande du bénéficiaire + accord médecin | Un accord est requis | Médecin | 2022-08-01 - Actif |
| Règle | Dossier of rapport/Dossier ou rapport | Un rapport écrit est nécessaire | le dossier médical | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | 1 | Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre | Ambulant | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | 0 | Sous-catégorie du numéro de code | Il s'agit d'un numéro de code nomenclature | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs | Catégorie tarifs médecins | Catégorie tarifs consultations, visites et frais de déplacement | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs | Catégorie tarifs total | Catégorie tarifs : Groupe Total des Médecins | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | Tarievendocument/Document tarifs | Document tarifs | Tarifs ; médecins - consultations et visites, surveillance et frais de déplacement | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | CATTAR | Catégorie de calcul tarifs | Tarifs de base | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | 03 | Plan comptable de l'Inami | Code groupe comptable | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | Honoraria van artsen - Raadplegingen, bezoeken en adviezen_Honoraires médicaux - Consultations, visites et avis | Plan comptable de l'Inami | Groupe comptable | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | Zorg op afstand_Soins à distance | Plan comptable de l'Inami | Détail groupe comptable | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | 03190 | Plan comptable de l'Inami | Code détail groupe comptable | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | DOCN : Yes | DOCN yes/no | Numéro de code repris dans les documents N | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | N01 | Groupe n | Consultations, visites et avis de médecins | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie | N01_34 | Sousgroupe n | Zorg op afstand | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | 23/03/1982_KB tot vaststelling van het persoonlijk aandeel van de rechthebbenden/AR fixant l’intervention personnelle des bénéficiaires_ART04quater§1 | Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire | La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | 23/03/1982_KB tot vaststelling van het persoonlijk aandeel van de rechthebbenden/AR fixant l’intervention personnelle des bénéficiaires_ART04quater§2 | Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire | La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - montant fixe | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | Een remgeld is van toepassing - un ticket modérateur est d'application | Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? | Une part personnelle est d'application | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | Het is een vast bedrag - C'est un montant fixe | La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % | La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - montant fixe | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie Remboursement | Het is een vast bedrag - C'est un montant fixe | La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % | La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe | 2022-08-01 - Actif |
| Libellé | RAADPL.GNH_TELE | Libellé ultra-court du numéro de code | Néerlandais | 2022-08-01 - Actif |
| Libellé | CONS.MED_TELE | Libellé ultra-court du numéro de code | Français | 2022-08-01 - Actif |
| Catégorie Tarif | 0 | TARIFCODE - Base : | Honoraire | 2022-08-01 - Actif |
| Montant | 0 | La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR | La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - montant fixe | 2025-02-15 - Actif |
| Montant | 0 | La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR | La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe | 2025-02-15 - Actif |
| Code tarif | 3300 | Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels | La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - montant fixe | 2022-08-01 - Actif |
| Code tarif | 3600 | Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels | La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | OPGELET/ATTENTION | Codes compétences général - incomplétude | Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | OPGELET/ATTENTION | Codes compétences général - fiabilité | Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 000 | Codes compétences de base du prestataire | 000 : Porteur du diplôme de médecin, inscrit après le 31/ 12/ 2004 | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 001 | Codes compétences de base du prestataire | 001 : Médecin généraliste sur base de droits acquis (inscrits jusqu’au 31/12/1994) | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 003 | Codes compétences de base du prestataire | 003 : Médecin généraliste agréés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 005 | Codes compétences de base du prestataire | 005 : Médecin généraliste en formation | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 009 | Codes compétences de base du prestataire | 009 : Porteur du diplôme de médecin, inscrit entre le 01/ 01/ 1995 et le 31/ 12/ 2004 | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 010 | Codes compétences de base du prestataire | 010 : Médecin spécialiste en formation en anesthésiologie - réanimation | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 014 | Codes compétences de base du prestataire | 014 : Médecin spécialiste en formation en chirurgie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 017 | Codes compétences de base du prestataire | 017 : Médecin spécialiste en formation en neurochirurgie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 018 | Codes compétences de base du prestataire | 018 : Médecin spécialiste en formation en gériatrie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 021 | Codes compétences de base du prestataire | 021 : Médecin spécialiste en formation en chirurgie plastique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 034 | Codes compétences de base du prestataire | 034 : Médecin spécialiste en formation en gynécologie-obstétrique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 037 | Codes compétences de base du prestataire | 037 : Médecin spécialiste en formation en ophtalmologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 041 | Codes compétences de base du prestataire | 041 : Médecin spécialiste en formation en oto-rhino-laryngologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 045 | Codes compétences de base du prestataire | 045 : Médecin spécialiste en formation en urologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 048 | Codes compétences de base du prestataire | 048 : Médecin spécialiste en formation en chirurgie orthopédique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 052 | Codes compétences de base du prestataire | 052 : Médecin spécialiste en formation en stomatologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 055 | Codes compétences de base du prestataire | 055 : Médecin spécialiste en formation en dermato-vénéreologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 058 | Codes compétences de base du prestataire | 058 : Médecin spécialiste en formation en médecine interne | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 062 | Codes compétences de base du prestataire | 062 : Médecin spécialiste en formation en pneumologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 065 | Codes compétences de base du prestataire | 065 : Médecin spécialiste en formation en gastro-entérologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 066 | Codes compétences de base du prestataire | 066 : Médecin spécialiste en formation en oncologie médicale | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 069 | Codes compétences de base du prestataire | 069 : Médecin spécialiste en formation en pédiatrie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 073 | Codes compétences de base du prestataire | 073 : Médecin spécialiste en formation en cardiologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 077 | Codes compétences de base du prestataire | 077 : Médecin spécialiste en formation en neurologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 078 | Codes compétences de base du prestataire | 078 : Médecin spécialiste en formation en psychiatrie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 079 | Codes compétences de base du prestataire | 079 : Médecin spécialiste en formation en rhumatologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 080 | Codes compétences de base du prestataire | 080 : Médecin spécialiste en formation en médecine aigüe | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 081 | Codes compétences de base du prestataire | 081 : Médecin spécialiste en formation en génétique clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 083 | Codes compétences de base du prestataire | 083 : Médecin spécialiste en formation en médecine physique et en réadaptation | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 086 | Codes compétences de base du prestataire | 086 : Médecin spécialiste en formation en biologie clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 087 | Codes compétences de base du prestataire | 087 : Médecin spécialiste en formation en anatomie-pathologique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 088 | Codes compétences de base du prestataire | 088 : Médecin spécialiste en formation en médecine légale | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 090 | Codes compétences de base du prestataire | 090 : Médecin spécialiste en formation en médecine d’urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 093 | Codes compétences de base du prestataire | 093 : Médecin spécialiste en formation en radiodiagnostic | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 096 | Codes compétences de base du prestataire | 096 : Médecin spécialiste en formation en radiothérapie-oncologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 097 | Codes compétences de base du prestataire | 097 : Médecin spécialiste en formation en médecine nucléaire | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 100 | Codes compétences de base du prestataire | 100 : Médecin spécialiste en anesthésiologie - réanimation | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 140 | Codes compétences de base du prestataire | 140 : Médecin spécialiste en chirurgie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 170 | Codes compétences de base du prestataire | 170 : Médecin spécialiste en neurochirurgie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 180 | Codes compétences de base du prestataire | 180 : Médecin spécialiste en gériatrie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 210 | Codes compétences de base du prestataire | 210 : Médecin spécialiste en chirurgie plastique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 340 | Codes compétences de base du prestataire | 340 : Médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 370 | Codes compétences de base du prestataire | 370 : Médecin spécialiste en ophtalmologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 410 | Codes compétences de base du prestataire | 410 : Médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 450 | Codes compétences de base du prestataire | 450 : Médecin spécialiste en urologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 480 | Codes compétences de base du prestataire | 480 : Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 520 | Codes compétences de base du prestataire | 520 : Médecin spécialiste en stomatologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 550 | Codes compétences de base du prestataire | 550 : Médecin spécialiste en dermato-vénérologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 580 | Codes compétences de base du prestataire | 580 : Médecin spécialiste en médecine interne | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 620 | Codes compétences de base du prestataire | 620 : Médecin spécialiste en pneumologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 650 | Codes compétences de base du prestataire | 650 : Médecin spécialiste en gastro-entérologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 660 | Codes compétences de base du prestataire | 660 : Médecin spécialiste en oncologie médicale | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 690 | Codes compétences de base du prestataire | 690 : Médecin spécialiste en pédiatrie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 730 | Codes compétences de base du prestataire | 730 : Médecin spécialiste en cardiologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 760 | Codes compétences de base du prestataire | 760 : Médecin spécialiste en neuropsychiatrie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 770 | Codes compétences de base du prestataire | 770 : Médecin spécialiste en neurologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 780 | Codes compétences de base du prestataire | 780 : Médecin spécialiste en psychiatrie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 790 | Codes compétences de base du prestataire | 790 : Médecin spécialiste en rhumatologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 800 | Codes compétences de base du prestataire | 800 : Médecin spécialiste en médecine aigüe | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 810 | Codes compétences de base du prestataire | 810 : Médecin spécialiste en génétique clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 830 | Codes compétences de base du prestataire | 830 : Médecin spécialiste en médecine physique et en réadaptation | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 860 | Codes compétences de base du prestataire | 860 : Médecin spécialiste en biologie clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 870 | Codes compétences de base du prestataire | 870 : Médecin spécialiste en anatomie-pathologique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 880 | Codes compétences de base du prestataire | 880 : Médecin spécialiste en médecine légale | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 900 | Codes compétences de base du prestataire | 900 : Médecin spécialiste en médecine d’urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 930 | Codes compétences de base du prestataire | 930 : Médecin spécialiste en radiodiagnostic | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 960 | Codes compétences de base du prestataire | 960 : Médecin spécialiste en radiothérapie-oncologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 970 | Codes compétences de base du prestataire | 970 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 145 | Codes compétences combinés du prestataire | 145 : Medecin spécialiste en chirurgie et dermato-vénéréologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 153 | Codes compétences combinés du prestataire | 153 : Médecin spécialiste en chirurgie, avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 174 | Codes compétences combinés du prestataire | 174 : Médecin spécialiste en neurochirurgie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 182 | Codes compétences combinés du prestataire | 182 : Médecin spécialiste en gériatrie et médecine nucléaire | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 184 | Codes compétences combinés du prestataire | 184 : Médecin spécialiste en gériatrie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 192 | Codes compétences combinés du prestataire | 192 : Médecin spécialiste en neurochirurgie et en neuropsychiatrie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 222 | Codes compétences combinés du prestataire | 222 : Médecin spécialiste en chirurgie plastique et en stomatologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 348 | Codes compétences combinés du prestataire | 348 : Médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique et en génétique clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 374 | Codes compétences combinés du prestataire | 374 : Médecin spécialiste en ophtalmologie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 378 | Codes compétences combinés du prestataire | 378 : Médecin spécialiste en ophtalmologie et en oto-rhino-laryngologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 398 | Codes compétences combinés du prestataire | 398 : Médecin spécialiste en ophtalmologie et en génétique clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 414 | Codes compétences combinés du prestataire | 414 : Médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 422 | Codes compétences combinés du prestataire | 422 : Médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie et en stomatologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 494 | Codes compétences combinés du prestataire | 494 : Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 496 | Codes compétences combinés du prestataire | 496 : Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique et en médecine physique et en réadaptation | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 582 | Codes compétences combinés du prestataire | 582 : Médecin spécialiste en médecine interne ayant une compétence particulière en médecine nucléaire in vitro | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 584 | Codes compétences combinés du prestataire | 584 : Médecin spécialiste en médecine interne avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 585 | Codes compétences combinés du prestataire | 585 : Médecin spécialiste en médecine interne et en rhumatologie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 586 | Codes compétences combinés du prestataire | 586 : Médecin spécialiste en médecine interne et en génétique clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 587 | Codes compétences combinés du prestataire | 587 : Médecin spécialiste en médecine interne et en pneumologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 591 | Codes compétences combinés du prestataire | 591 : Médecin spécialiste en médecine interne et en cardiologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 593 | Codes compétences combinés du prestataire | 593 : Médecin spécialiste en médecine interne et en rhumatologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 597 | Codes compétences combinés du prestataire | 597 : Médecin spécialiste en médecine interne et en biologie clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 623 | Codes compétences combinés du prestataire | 623 : Médecin spécialiste en pneumologie porteur de la qualification professionnelle particulière en oncologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 624 | Codes compétences combinés du prestataire | 624 : Médecin spécialiste en pneumologie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapé | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 629 | Codes compétences combinés du prestataire | 629 : Médecin spécialiste en pneumologie et en pédiatrie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 653 | Codes compétences combinés du prestataire | 653 : Médecin spécialiste en gastro-entérologie porteur de la qualification professionnelle particulière en oncologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 668 | Codes compétences combinés du prestataire | 668 : Médecin spécialiste en oncologie médicale et en génétique clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 689 | Codes compétences combinés du prestataire | 689 : Médecin spécialiste en neuropsychiatrie et en pédiatrie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 693 | Codes compétences combinés du prestataire | 693 : Médecin spécialiste en pédiatrie et en génétique clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 734 | Codes compétences combinés du prestataire | 734 : Médecin spécialiste en cardiologie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 737 | Codes compétences combinés du prestataire | 737 : Médecin spécialiste en cardiologie et en génétique clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 764 | Codes compétences combinés du prestataire | 764 : Médecin spécialiste en neuropsychiatrie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 774 | Codes compétences combinés du prestataire | 774 : Médecin spécialiste en neurologie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 784 | Codes compétences combinés du prestataire | 784 : Médecin spécialiste en psychiatrie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 788 | Codes compétences combinés du prestataire | 788 : Médecin spécialiste en psychiatrie et en génétique clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 794 | Codes compétences combinés du prestataire | 794 : Médecin spécialiste en rhumatologie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 795 | Codes compétences combinés du prestataire | 795 : Médecin spécialiste en médecine physique et en réadaptation et en rhumatologie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 796 | Codes compétences combinés du prestataire | 796 : Médecin spécialiste en rhumatologie et en médecine physique et en réadaptation | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 798 | Codes compétences combinés du prestataire | 798 : Médecin spécialiste en rhumatologie et en génétique clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 811 | Codes compétences combinés du prestataire | 811 : Médecin spécialiste en génétique clinique, titulaire de l’agrément en médecine générale | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 834 | Codes compétences combinés du prestataire | 834 : Médecin spécialiste en médecine physique et en réadaptation avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 836 | Codes compétences combinés du prestataire | 836 : Médecin spécialiste en médecine physique et en réadaptation et en radiodiagnostic avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 861 | Codes compétences combinés du prestataire | 861 : Médecin spécialiste en biologie clinique, titulaire de l’agrément en médecine générale | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 862 | Codes compétences combinés du prestataire | 862 : Médecin spécialiste en biologie clinique ayant une compétence particulière en médecine nucléaire in vitro | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 867 | Codes compétences combinés du prestataire | 867 : Médecin spécialiste en biologie clinique et en anatomie-pathologique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 868 | Codes compétences combinés du prestataire | 868 : Médecin spécialiste en biologie clinique et en génétique clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 875 | Codes compétences combinés du prestataire | 875 : Médecin spécialiste en anatomie-pathologique et en dermato-vénérologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 939 | Codes compétences combinés du prestataire | 939 : Médecin spécialiste en radiodiagnostic et en radiothérapie-oncologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 972 | Codes compétences combinés du prestataire | 972 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en chirurgie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 978 | Codes compétences combinés du prestataire | 978 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en gynécologie-obstétrique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 985 | Codes compétences combinés du prestataire | 985 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en médecine interne | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 987 | Codes compétences combinés du prestataire | 987 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en gastro-entérologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 988 | Codes compétences combinés du prestataire | 988 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en pédiatrie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 989 | Codes compétences combinés du prestataire | 989 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en cardiologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 994 | Codes compétences combinés du prestataire | 994 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en radiodiagnostic | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 995 | Codes compétences combinés du prestataire | 995 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en radiothérapie-oncologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 997 | Codes compétences combinés du prestataire | 997 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire + radiodiagnostic + radiothérapie-oncologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 002 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 002 : Médecin généraliste avec droits acquis (inscrits jusqu’au 31/12/1994) + titulaire d’attestation ECG | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 004 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 004 : Médecin généralistes agréé + titulaire d’attestation ECG | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 006 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 006 : Médecin généraliste en formation + titulaire d’attestation ECG | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 008 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 008 : Médecin généraliste agrée, porteur d'un certificat de compétence en ECG, avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 101 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 101 : Médecin spécialiste en anesthésiologie - réanimation, titulaire de l’agrément en médecine générale | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 109 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 109 : Médecin spécialiste en anesthésie-réanimation, porteur du titre professionnel particulier en médecine d’urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 119 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 119 : Médecin spécialiste en anesthésie-réanimation et psychiatrie, porteur du titre professionnel en médecine d'urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 149 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 149 : Médecin spécialiste en chirurgie, porteur du titre professionnel particulier en médecine d'urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 481 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 481 : Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique, titulaire de l’agrément en médecine générale | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 489 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 489 : Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique, porteur du titre professionnel particulier en médecine d’urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 583 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 583 : Médecin spécialiste en médecine interne, porteur du titre professionnel particulier en endocrino-diabétologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 589 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 589 : Médecin spécialiste en médecine interne, porteur du titre professionnel particulier en médecine d’urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 590 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 590 : Médecin spécialiste en médecine interne, porteur du titre professionnel particulier en néphrologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 598 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 598 : Médecin spécialiste en médecine interne, porteur du titre professionnel particulier en hématologie clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 599 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 599 : Médecin spécialiste en médecine interne et en génétique clinique, porteur de titre professionnel particulier en hématologie clinique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 628 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 628 : Médecin spécialiste en pneumologie, porteur du titre professionnel particulier en médecine d’urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 659 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 659 : Médecin spécialiste en gastro-entérologie, porteur du titre professionnel particulier en médecine d’urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 691 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 691 : Médecin spécialiste en pédiatrie, porteur du titre professionnel particulier en neurologie pédiatrique | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 694 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 694 : Médecin spécialiste en pédiatrie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 696 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 696 : Médecin spécialiste en pédiatrie porteur du titre professionnel particulier en neurologie pédiatrique et porteur du titre professionnel particulier en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 698 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 698 : Médecin spécialiste en pédiatrie, porteur du titre professionnel particulier en hématologie et oncologie pédiatriques | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 699 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 699 : Médecin spécialiste en pédiatrie, porteur du titre professionnel particulier en médecine d’urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 738 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 738 : spécialiste en cardiologie, porteur du titre professionnel particulier en médecine d’urgence et avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 739 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 739 : Médecin spécialiste en cardiologie, porteur du titre professionnel particulier en médecine d’urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 779 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 779 : Médecin spécialiste en neurologie, porteur du titre professionnel particulier en médecine d’urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 799 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 799 : Médecin spécialiste en rhumatologie, porteur du titre professionnel particulier en médecine d’urgence | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 983 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 983 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en médecine interne, porteur du titre professionnel particulier en endocrino-diabétologie | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | 996 | Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation | 996 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en médecine interne avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés | 2022-08-01 - Actif |
| Code de compétence | attribuut HCW 006/attribut HCW 006 | Attribut requis pour un code compétence | attribut HCW 006 : médecin spécialiste, porteur de titre professionnel particulier en neurologie pédiatrique | 2022-08-01 - Actif |
| Combi code ambu-hospi | 101732 - | La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier | Le numéro de code correspondant n'existe pas | 2022-08-01 - Actif |
| Combi code ambu-hospi | 101732 - 101743 | La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier | Le numéro de code correspondant n'existe pas | 2022-08-01 - Actif |
| Subdivision document tarifs | CONSULT_A.I.3. | Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 | Tarifs de base | 2023-10-01 - Actif |
| Code tarif - groupes | 0 | Honoraire | Tarifs de base | 2026-01-01 - Actif |
| Code tarif - groupes | 1300 | Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel | Tarifs de base | 2026-01-01 - Actif |
| Code tarif - groupes | 1600 | Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel | Tarifs de base | 2026-01-01 - Actif |
| Code tarif - groupes | 3300 | Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel | Tarifs de base | 2026-01-01 - Actif |
| Code tarif - groupes | 3600 | Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel | Tarifs de base | 2026-01-01 - Actif |
| Arborescence documents tarifs | CONSULT_A. | Arborescence document tarifs - Branche niv. 000 | Consultations, visites et avis des médecins généralistes et des médecins spécialistes, psychothérapies et autres prestations | 2023-10-01 - Actif |
| Arborescence documents tarifs | CONSULT_A.I. | Arborescence document tarifs - Branche niv. 001 | Consultations des médecins généralistes et des médecins spécialistes | 2023-10-01 - Actif |
| Arborescence documents tarifs | CONSULT_A.I.3. | Arborescence document tarifs - Branche niv. lien codes | Soins à distance par un médecin | 2023-10-01 - Actif |
| Profession | Artsen/médecins | Profession du prestataire | Médecins | 2022-08-01 - Actif |
| Information générale | zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat | Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions | Compétence de l'autorité fédérale | 2022-08-01 - Actif |
| divers | Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant | Le numéro de code correspondant effectif | Le numéro de code correspondant n'existe pas | 2022-08-01 - Actif |
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