104090 - Prise en charge par le médecin spécialiste en pédiatrie, affilié à un CPMO, d'un bénéficiaire de classement EOSS-P 0 ou 1.

104090

Ambulant
Prise en charge par le médecin spécialiste en pédiatrie, affilié à un CPMO, d'un bénéficiaire de classement EOSS-P 0 ou 1.

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Projets transversaux - b) Trajet de soins pour enfants obèses : Prise en charge par le médecin spécialiste en pédiatrie, affilié à un CPMO, d'un bénéficiaire de classement EOSS-P 0 ou 1.

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1_TRANS_OBESIT_CHIL - b) Trajet de soins pour enfants obèses
Groupe NN74 - Objectif de soins de santé transversal
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2023-12-01
Valide jusqu'àActif
Lettre cléN (N000) x 13 = 51,45 €
Valeur: 3,96 €
Tarif de base52,78 €
Desc. courteOBESE_CPMO.EOSS-P
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
0 Honoraire Honoraires et prix 52,78 € 2026-01-01 Actif
1300 Intervention bénéficiaires avec régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires avec régime préférentiel 52,78 € 2026-01-01 Actif
1600 Intervention bénéficiaires sans régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires sans régime préférentiel 40,78 € 2026-01-01 Actif
3300 Part personnelle bénéficiaires avec régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel - 2026-01-01 Actif
3600 Part personnelle bénéficiaires sans régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel 12,00 € 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

D_OB_A10§4 SECONDARY

REGLE QUOTE-PART PERSONNELLE

§ 4. Les consultations et autres prestations prévues dans la nomenclature des prestations de santé des médecins faisant partie de l'équipe multidisciplinaire ne relèvent pas de la prestation visée à l’art. 10, § 1er et peuvent donc être attestées en dehors du cadre de la présente convention. La part personnelle de ces consultations reste à la charge du bénéficiaire.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 104101 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-12-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Médecin spécialiste en pédiatrie 2023-12-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2023-12-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2023-12-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs médecins Catégorie tarifs consultations, visites et frais de déplacement 2023-12-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total des Médecins 2023-12-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Tarifs ; médecins - consultations et visites, surveillance et frais de déplacement 2023-12-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Catégorie 65 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2023-12-01 - Actif
Catégorie Transversale gezondheidszorgdoelstelling_Objectif de soins de santé transversal Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2023-12-01 - Actif
Catégorie Zorgtraject voor kinderen met obesitas_Trajet de soins pour enfants obèses Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2023-12-01 - Actif
Catégorie 65002 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2023-12-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2023-12-01 - Actif
Catégorie N74 Groupe n Objectif de soins de santé transversal 2023-12-01 - Actif
Catégorie N74_11 Sousgroupe n Trajet de soins pour enfants obèses 2023-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Zorgtraject voor kinderen met obesitas/Trajet de soins pour enfants souffrant d'obésité Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Gecoördineerde wet van 1994/Loi coordonnée de 1994_ART37bis§01_C_1° Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2023-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Het is een bedrag - C'est un montant La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2023-12-01 - Actif
Libellé OBESIT_PMOC.EOSS-P Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2023-12-01 - Actif
Libellé OBESE_CPMO.EOSS-P Libellé ultra-court du numéro de code Français 2023-12-01 - Actif
Catégorie Tarif 0 TARIFCODE - Base : Honoraire 2023-12-01 - Actif
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Convention obésité chez les enfants 2023-12-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Montant 12 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2023-12-01 - Actif
Code tarif 3300 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Code tarif 3600 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2023-12-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 104090 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-12-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 104090 - 104101 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-12-01 - Actif
Subdivision document tarifs CONSULT_A.I.2.e) Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 0 Honoraire Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 1300 Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 1600 Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 3300 Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 3600 Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Arborescence documents tarifs CONSULT_A. Arborescence document tarifs - Branche niv. 000 Consultations, visites et avis des médecins généralistes et des médecins spécialistes, psychothérapies et autres prestations 2023-12-01 - Actif
Arborescence documents tarifs CONSULT_A.I. Arborescence document tarifs - Branche niv. 001 Consultations des médecins généralistes et des médecins spécialistes 2023-12-01 - Actif
Arborescence documents tarifs CONSULT_A.I.2. Arborescence document tarifs - Branche niv. 002 Consultations au cabinet des médecins spécialistes 2023-12-01 - Actif
Arborescence documents tarifs CONSULT_A.I.2.e) Arborescence document tarifs - Branche niv. lien codes Consultation au cabinet du médecin spécialiste en pédiatrie, dans le cadre du projet transversal "Trajet de soins pour enfants souffrant d'obésité" 2023-12-01 - Actif
Profession Artsen/médecins Profession du prestataire Médecins 2023-12-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2023-12-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-12-01 - Actif
2023-12-01 → Présent

Prise en charge par le médecin spécialiste en pédiatrie, affilié à un CPMO, d'un bénéficiaire de classement EOSS-P 0 ou 1.