154140 - Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation 257014-257025 de la nomenclature effectuée à l’aide d’une dissection ultrasonique ou fusion tissulaire bipolaire, en chirurgie ouverte

154140

Hospitalisé
Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation 257014-257025 de la nomenclature effectuée à l’aide d’une dissection ultrasonique ou fusion tissulaire bipolaire, en chirurgie ouverte

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Oto-rhino-laryngologie - Intervention sur la thyroïde et les glandes parathyroïdes - Matériel pour (para)thyroidectomie : Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation 257014-257025 de la nomenclature effectuée à l’aide d’une dissection ultrasonique ou fusion tissulaire bipolaire, en chirurgie ouverte

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1-I-L_C - Oto-rhino-laryngologie
Groupe NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CatégorieNuméro de prestation implants
Secteur
Valide depuis2014-07-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courte257014.DIS.U.CH.OUV
Correspondant154136

Aucun tarif disponible.

Cumul INTERDIT avec
Cumul est interdit avec :
Les prestations ne sont pas cumulables
154000 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 257014 - 257025 de la nomenclature, par voie endoscopique
154022 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 257014 - 257025 de la nomenclature, en chirurgie ouverte
154044 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 257036 - 257040 de la nomenclature, par voie endoscopique
154066 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 257036 - 257040 de la nomenclature, en chirurgie ouverte
154081 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 257073 - 257084 de la nomenclature, par voie endoscopique
154103 Ensemble du matériel de consommation et du matériel implantable utilisé lors de la prestation 257073 - 257084 de la nomenclature, en chirurgie ouverte
D_IM_C0800 Règle de cumul PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

Les prestations 154114-154125, 154136-154140, 154151-154162, 154173-154184, 154195-154206 et 154210-154221 ne sont pas cumulables avec les prestations153996-154000, 154011-154022, 154033-154044, 154055-154066, 154070-154081 et 154092-154103.

Si, pour une même intervention chirurgicale, deux prestations sont prévues pour le remboursement des dispositifs médicaux utilisés, l’une dans le cas d’une réalisation endoscopique, l’autre dans le cas d’une réalisation par voie ouverte, les deux prestations ne sont dès lors pas cumulables entre elles et la manière dont a été réalisée l’intervention détermine le forfait correspondant qui peut être attesté pour le matériel.

Lorsqu’une intervention est commencée par voie endoscopique et est, pendant le même temps opératoire, continuée par voie ouverte, (seule) la prestation relative aux dispositifs médicaux utilisés lors de la réalisation endoscopique peut être attestée.

IMP_C§08 Règle de remboursement SECONDARY

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS

Prestation(s) liée(s) :

154114 - 154125

154136 - 154140

154151 - 154162

154173 - 154184

154195 - 154206

154210 - 154221

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives aux dispositifs utilisés lors d’une thyroïdectomie ou d’une parathyroïdectomie effectuée à l’aide d’un dissecteur ultrasonique ou fusion tissulaire bipolaire, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

Pas d’application

2. Critères concernant le bénéficiaire

Pas d’application

3. Critères concernant le dispositif

Pas d’application

4. Procédure de demande et formulaires

Pas d’obligation administrative

5. Règles d’attestation

5.1. Règles de non-cumul

Pas d’application.

5.2. Autres règles

Pas d’application

5.3. Dérogation à la procédure

Pas d’application

6. Résultats et statistiques

Pas d’application

7. Divers

Pas d’application

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 715503 Un nouveau numéro de code remplace un ancien numéro de code Le numéro remplace un ou plusierus plusieurs numéros de code 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 154136 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 154136 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 154103 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 154022 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 154044 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 154066 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 154081 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 154000 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 257025 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Code prestation relative unique 2014-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2014-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Groupe D : oto-rhino-laryngologie 2014-07-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2014-07-01 - Actif
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2014-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2014-07-01 - Actif
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie C. Oto-rhino-laryngologie_C. Oto-rhino-laryngologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie 22050 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2014-07-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2014-07-01 - Actif
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2014-07-01 - Actif
Catégorie N80_52 Sousgroupe n Oto-rhino-laryngologie 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement II.D Spécification de la catégorie de remboursement Dispositifs médicaux invasifs autres que pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire sans être repris sur une liste nominative 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2017-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2017-12-01 - Actif
Libellé 257014.ULT.DIS.OP.CH Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2014-07-01 - Actif
Libellé 257014.DIS.U.CH.OUV Libellé ultra-court du numéro de code Français 2014-07-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2014-07-01 - Actif
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2014-07-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2017-12-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2017-12-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2014-07-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 900 Codes compétences de base du prestataire 300 : A + B + C + D + E + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 911 Codes compétences de base du prestataire 320 : B + D 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 912 Codes compétences de base du prestataire 321 : A + B + C + D + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 914 Codes compétences de base du prestataire 323 : A + B + C + D + E 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 921 Codes compétences de base du prestataire 330 : A + D + F + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 930 Codes compétences de base du prestataire 339 : A + B + C + D 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 933 Codes compétences de base du prestataire 367 : A + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 938 Codes compétences de base du prestataire 387 : A + B + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 939 Codes compétences de base du prestataire 388 : A + B + D + F + H + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 943 Codes compétences de base du prestataire 404 : A + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 944 Codes compétences de base du prestataire 409 : A + B + C + D + E + F + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 945 Codes compétences de base du prestataire 424 : A + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 946 Codes compétences de base du prestataire 430 : A + B + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 948 Codes compétences de base du prestataire 485 : B + C + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 953 Codes compétences de base du prestataire 550 : D 2014-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 154136 - 154140 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 154136 - 154140 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2014-07-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2017-12-01 → Présent

Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation 257014-257025 de la nomenclature effectuée à l’aide d’une dissection ultrasonique ou fusion tissulaire bipolaire, en chirurgie ouverte

2014-07-01 → 2017-11-30

Ensemble du matériel de consommation utilisé lors de la prestation 257014-257025 de la nomenclature effectuée à l’aide d’un dissecteur ultrasonique, en chirurgie ouverte