158841 - Gaine mécanique rotative pour l’extraction des électrodes endoveineuses

158841

Hospitalisé
Gaine mécanique rotative pour l’extraction des électrodes endoveineuses

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Chirurgie thoracique et cardiologie - Coeur - Extraction d’une électrode : Gaine mécanique rotative pour l’extraction des électrodes endoveineuses

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1-I-L_F - Chirurgie thoracique et cardiologie
Groupe NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CatégorieNuméro de prestation implants
Secteur
Valide depuis2014-07-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteMAT.EXTR.ELECTR.ENDO
Correspondant158830

Aucun tarif disponible.

Cumul INTERDIT avec
Cumul est interdit avec :
Les prestations ne sont pas cumulables
158826 Gaine laser pour l'extraction des électrodes endoveineuses
D_IM_F0300 Règle de cumul PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

La prestation 158830-158841 ne peut pas être cumulée avec la prestation 158815-158826 .

IMP_F§03 Règle de remboursement SECONDARY

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS

Prestation(s) liée(s) :

158815 - 158826

158830 - 158841

158852 -158863

180810 - 180821

180832 - 180843

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives au matériel d’extraction pour des électrodes endoveineuses, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

Les prestations 158815-158826, 158830-158841, 158852-158863, 180810-180821 et 180832-180843 ne peuvent faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si elles sont effectuées dans un établissement hospitalier qui répond au critère suivant :

L’établissement hospitalier dispose de l’agrément complet pour le programme de soins « Pathologie Cardiaque B », accordé par l’autorité compétente.

2. Critères concernant le bénéficiaire

Pas d’application

3. Critères concernant le dispositif

Pas d’application

4. Procédure de demande et formulaires

Pas d’obligation administrative

5. Règles d’attestation

5.1. Règles de cumul et de non-cumul

La prestation 180832-180843 ne peut pas être cumulée avec les prestations 174333-174344 et 174355-174366.

5.2. Autres règles

Les prestations 158815-158826, 158830-158841, 158852-158863, 180810-180821 et 180832-180843 ne peuvent faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que lors des prestations 229655-229666 ou 589433-589444 de la nomenclature.

Les prestations 158815-158826, 158830-158841, 158852-158863 et 180832-180843 ne peuvent être attestées qu’une seule fois par intervention.

5.3. Dérogation aux règles d’attestation

Pas d’application

6. Résultats et statistiques

Pas d’application

7. Divers

Pas d’application

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 703802 Un nouveau numéro de code remplace un ancien numéro de code Le numéro remplace un ou plusierus plusieurs numéros de code 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 158830 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 158830 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 158826 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 229666 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Il s'agit d'une liste de plusieurs numéros de code prestation relative possible 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 589444 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Il s'agit d'une liste de plusieurs numéros de code prestation relative possible 2014-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2014-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Groupe G : chirurgie thoracique et cardiologie 2014-07-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2014-07-01 - Actif
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2014-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2014-07-01 - Actif
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie F. Heelkunde op de thorax en cardiologie_F. Chirurgie thoracique et cardiologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie 22053 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2014-07-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2014-07-01 - Actif
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2014-07-01 - Actif
Catégorie N80_55 Sousgroupe n Chirurgie thoracique et cardiologie 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement II.D Spécification de la catégorie de remboursement Dispositifs médicaux invasifs autres que pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire sans être repris sur une liste nominative 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement a Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 0 % de la base de remboursement 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Libellé MAT.EXTR.ENDOV.ELEKT Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2014-07-01 - Actif
Libellé MAT.EXTR.ELECTR.ENDO Libellé ultra-court du numéro de code Français 2014-07-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2014-07-01 - Actif
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2014-07-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2014-07-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 900 Codes compétences de base du prestataire 300 : A + B + C + D + E + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 904 Codes compétences de base du prestataire 313 : A + B + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 907 Codes compétences de base du prestataire 316 : A + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 912 Codes compétences de base du prestataire 321 : A + B + C + D + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 913 Codes compétences de base du prestataire 322 : A + B + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 915 Codes compétences de base du prestataire 324 : A + C + D + F + G + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 916 Codes compétences de base du prestataire 325 : G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 918 Codes compétences de base du prestataire 327 : A + C + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 919 Codes compétences de base du prestataire 328 : A + E + F + G + H + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 923 Codes compétences de base du prestataire 332 : C + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 924 Codes compétences de base du prestataire 333 : C + G + H + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 925 Codes compétences de base du prestataire 334 : A + E + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 926 Codes compétences de base du prestataire 335 : E + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 927 Codes compétences de base du prestataire 336 : A + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 929 Codes compétences de base du prestataire 338 : A + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 932 Codes compétences de base du prestataire 363 : A + C + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 933 Codes compétences de base du prestataire 367 : A + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 934 Codes compétences de base du prestataire 370 : A + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 935 Codes compétences de base du prestataire 372 : A + E + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 936 Codes compétences de base du prestataire 373 : A + F + G + H + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 937 Codes compétences de base du prestataire 381 : A + B + C + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 938 Codes compétences de base du prestataire 387 : A + B + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 940 Codes compétences de base du prestataire 400 : A + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 941 Codes compétences de base du prestataire 402 : A + C + E + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 942 Codes compétences de base du prestataire 403 : A + C + F + G + H + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 943 Codes compétences de base du prestataire 404 : A + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 945 Codes compétences de base du prestataire 424 : A + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 946 Codes compétences de base du prestataire 430 : A + B + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 948 Codes compétences de base du prestataire 485 : B + C + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 949 Codes compétences de base du prestataire 488 : B + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 952 Codes compétences de base du prestataire 525 : C + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 956 Codes compétences de base du prestataire 572 : E + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 958 Codes compétences de base du prestataire 574 : E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 961 Codes compétences de base du prestataire 583 : F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 962 Codes compétences de base du prestataire 590 : G 2014-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 158830 - 158841 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 158830 - 158841 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2014-07-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2020-04-01 → Présent

Gaine mécanique rotative pour l’extraction des électrodes endoveineuses

2014-07-01 → 2020-03-31

Ensemble du matériel nécessaire à l’extraction mécanique chirurgicale d’électrode endoveineuse