174112 - Microcathéter et accessoires utilisés lors d’une embolisation avec du matériel solidifiant, dans la région encéphalique ou médullaire, par microcathéter supplémentaire

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS

161490 - 161501

161512 - 161523

174016 - 174020

174031 - 174042

174053 - 174064

174075 - 174086

174090 - 174101

174112 - 174123

174134 - 174145

174156 - 174160

174171 - 174182

174193 - 174204

174215 - 174226

174230 - 174241

174252 - 174263

174274 - 174285

174296 - 174300

174311 - 174322

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives à l’emploi de matériel d’embolisation dans la région encéphalique ou médullaire, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

Les prestations 174016-174020, 174031-174042, 174053-174064, 174075-174086, 174090-174101, 174112-174123, 174134-174145, 174156-174160, 174171-174182, 174193-174204, 174215-174226, 174230-174241, 174252-174263, 174274-174285, 174296-174300 et 174311-174322 ne peuvent faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si elles sont effectuées dans un établissement hospitalier qui répond aux critères suivants :

- L’établissement hospitalier répond à tous les critères du programme de soins spécialisés « soins de l’AVC aigu impliquant des procédures invasives » comme décrit dans l’Arrêté Royal du 19 avril 2014 fixant les normes auxquelles les programmes de soins « soins de l’accident vasculaire cérébral (AVC) » doivent répondre pour être agréés.

2. Critères concernant le bénéficiaire

Pas d’application

3. Critères concernant le dispositif

3.1 Définition

Dans le libellé des prestations 174016-174020 et 174031-174042, on entend par "matériel de cathétérisme de base" : tout le matériel nécessaire pour obtenir un accès jusqu’au vaisseaux encéphaliques ou médullaires.

Dans le libellé de la prestation 174031-174042, on entend par "configuration triaxiale" : une combinaison emboitée d'un cathéter de base ou gaine avec une longueur de travail d'au moins 70 cm, d'un cathéter intermédiaire « distal access » avec une longueur de travail d'au moins 90 cm et d'un microcathéter. Le cathéter intermédiaire « distal access » a une extrémité flexible et est utilisé dans le but d'atteindre au moins la partie distale de l'artère carotide interne, l'artère carotide externe, l'artère vertébrale ou la veine jugulaire interne.

Dans le libellé des prestations 174053-174064, 174075-174086, 174090-174101 et 174112-174123, on entend par "microcathéter" : un cathéter avec un diamètre extérieur maximal allant jusqu'à 3 French (1 mm).

Dans le libellé de la prestation 174171-174182, on entend par "Spire détachable" une spire qui peut être retirée dans le cathéter et repositionnée pendant la procédure et qui doit être détachée du poussoir d’une façon contrôlée pour l’implantation.

Les prestations 174171-174182, 174193-174204, 174215-174226 et 174230-174241 couvrent l’implant et le système de placement spécifiquement pour l'implant.

Dans le libellé de la prestation 174252-174263, on entend par "accessoires" : la substance radio-opaque, le solvant et le matériel pour mélanger les composants avec la substance solidifiante et pour déposer le mélange au niveau de la lésion via le microcathéter.

3.2. Critères

3.2.1 Un stent pour traitement d’un anévrisme intracrânien situé à hauteur d’une bifurcation (174215-174226) ou un système de diversion ou un dérivateur de flux (174230-174241) ne peuvent faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que s’ils répondent aux critères suivants :

- soit être approuvé par la FDA avec une PMA

- soit disposer d’une ou plusieurs études cliniques publiées dans une revue «peer reviewed» avec au minimum cinquante patients ayant un suivi de 3 mois, qui démontrent que le dispositif a un profil de sécurité acceptable.

3.3. Conditions de garantie

Pas d’application

4. Procédure de demande et formulaires

4.1. Première implantation

Le rapport médical et les images radiologiques desquels il ressort que les dispositifs décrits sous les prestations 174016-174020, 174031-174042, 174053-174064, 174075-174086, 174090-174101, 174112-174123, 174134-174145, 174156-174160, 174171-174182, 174193-174204, 174215-174226, 174230-174241, 174252-174263, 174274-174285, 174296-174300 et 174311-174322 ont été utilisés, doivent être conservés dans le dossier médical du bénéficiaire. Ce rapport reprend, en plus de la description des lésions, le résultat à atteindre et le résultat obtenu, et de façon détaillée, quels dispositifs ont été utilisés pour l’embolisation effective.

4.2. Remplacement

Pas d’application

4.3. Remplacement prématuré

Pas d’application

4.4. Dérogation à la procédure

Pas d’application

5. Règles d’attestation

Les prestations 174016-174020, 174031-174042, 174053-174064, 174075-174086, 174090-174101, 174112-174123, 174134-174145, 174156-174160, 174171-174182, 174193-174204, 174215-174226, 174230-174241, 174252-174263, 174274-174285, 174296-174300 et 174311-174322 ne peuvent être attestées qu'à l'occasion de la prestation 589116 - 589120 de la nomenclature.

5.1. Règles de cumul et de non-cumul

Par point de ponction, seule une prestation 174016-174020 ou une prestation 174031-174042 peut être attestée.

Les prestations 174053-174064 et 174090-174101 ne peuvent être attestées qu’une seule fois par intervention et ne sont pas cumulables entre elles.

Les prestations 174075-174086 et 174112-174123 ne peuvent être attestées que si les prestations 174053-174064 ou 174090-174101 sont respectivement attestées.

5.2. Autres règles

Les prestations 161490-161501, 161512-161523, 174252-174263 ou 174274-174285 ne peuvent pas être attestées pour couvrir le matériel utilisé lors d’une vertébroplastie ou cyphoplastie.

Les colles tissulaires ne peuvent pas être attestées sous la prestation 174252-174263.

5.3. Dérogation aux règles d’attestation

Pas d’application

6. Résultats et statistiques

Pas d’application

7. Divers

Pas d’application

REGLE INTERPRETATIVE IMPLANTS - REGLE 42

QUESTION

Lorsqu’une embolisation dans la région encéphalique ou médullaire est réalisée aussi bien avec des spires détachables que du matériel solidifiant non adhésif (la technique dite ‘’pressure cooker’’), quelles prestations peuvent être attestées pour les microcathéters ?

REPONSE

Les prestations 174053-174064 et 174090-174101 sont prévues pour le premier microcathéter et, selon les conditions de remboursement, ne sont pas cumulables. Les prestations 174053-174064 et 174075-174086 sont plus généralement applicables lors de la réalisation d’une embolisation dans la région encéphalique ou médullaire. Les prestations 174090-174101 et 174112-174123 s’appliquent plus spécifiquement à l’embolisation avec du matériel solidifiant non adhésif, dans la région encéphalique ou médullaire.

Le terme ‘’embolisation’’ dans la description des prestations désigne l’ensemble de la procédure. Puisque le matériel solidifiant est utilisé pendant la procédure, la prestation 174090-174101 peut être attestée pour le premier micro-cathéter. Elle peut être attestée même si ce premier microcathéter a été utilisé uniquement pour placer des spires ou autre matériel.

La même chose s’applique pour les microcathéters suivants. Pour les microcathéters suivants utilisés pendant cette procédure, la prestation 174112-174123 doit alors être attestée.

Microcathéter et accessoires utilisés lors d’une embolisation avec du matériel solidifiant, dans la région encéphalique ou médullaire, par microcathéter supplémentaire