273081 - Honoraires forfaitaires pour le traitement, la congélation et la conservation pendant 10 ans du tissu ovarien chez une bénéficiaire âgée de plus de 16 ans si la stimulation ovarienne ne peut être réalisée, sans une concertation oncologique multidisciplinaire préalable

FlowDent

273081

Hospitalisé
Honoraires forfaitaires pour le traitement, la congélation et la conservation pendant 10 ans du tissu ovarien chez une bénéficiaire âgée de plus de 16 ans si la stimulation ovarienne ne peut être réalisée, sans une concertation oncologique multidisciplinaire préalable

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1_WEEFSELS - Matériel corporel humain
Groupe NN34 - Tissues d'origine humaine
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2018-09-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base1.694,42 €
Desc. courteTISS.OVAR.+16A.-OMP
Correspondant273070
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
0 Honoraires Honoraires et prix 1.694,42 € 2026-01-01 Actif
1300 Intervention bénéficiaires avec régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires avec régime préférentiel 1.694,42 € 2026-01-01 Actif
1600 Intervention bénéficiaires sans régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires sans régime préférentiel 1.694,42 € 2026-01-01 Actif
3300 Part personnelle bénéficiaires avec régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel - 2026-01-01 Actif
3600 Part personnelle bénéficiaires sans régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel - 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 273070 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2018-09-01 - Actif
Numéro de code 273070 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2018-09-01 - Actif
Règle Voorschrift/prescription Une prescription est nécessaire Exploitant (hôpital ou université tels que visés par l’article 7,§1er, de la loi du 19 décembre 2008 relative à l’obtention et à l’utilisation de matériel corporel humain destiné à des applications médicales humaines ou à des fins de recherche scientifique) 2018-09-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Hôpital 2018-09-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2018-09-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2018-09-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Tissues d'origine humaine 2018-09-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2018-09-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Tarifs ; matériel corporel humain 2018-09-01 - Actif
Catégorie FACT-T50Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 50 zone 4, piste générale 2018-09-01 - Actif
Catégorie 47 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2018-09-01 - Actif
Catégorie Menselijk lichaamsmateriaal_Matériel corporel humain Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2018-09-01 - Actif
Catégorie Overeenkomst behoud vruchtbaarheid_Convention préservation fertilité Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2018-09-01 - Actif
Catégorie 47620 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2018-09-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2018-09-01 - Actif
Catégorie N34 Groupe n Tissues d'origine humaine 2018-09-01 - Actif
Catégorie N34_02 Sousgroupe n Convention oncofreezing 2018-09-01 - Actif
Catégorie Remboursement KB Weefsels menselijke oorsprong/AR Tissues d'origine humaine_ART04 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2018-09-01 - Actif
Catégorie Remboursement KB Weefsels menselijke oorsprong/AR Tissues d'origine humaine_ART04 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2018-09-01 - Actif
Catégorie Remboursement Forfaitair bedrag : niet van toepassing / Montant forfaitaire : pas d'application La part personnelle du bénéficiaire Pour ce numéro de code, il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un montant forfaitaire 2018-09-01 - Actif
Libellé OVAR.STIM.+16J.-MOC Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2018-09-01 - Actif
Libellé TISS.OVAR.+16A.-OMP Libellé ultra-court du numéro de code Français 2018-09-01 - Actif
Catégorie Tarif 0 TARIFCODE - Base : Honoraires 2019-01-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2018-09-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2018-09-01 - Actif
Age 16 Condition d'âge du bénéficiaire, ">" Années 2018-09-01 - Actif
Code tarif 3300 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2018-09-01 - Actif
Code tarif 3600 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2018-09-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 273070 - 273081 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2018-09-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 273070 - 273081 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2018-09-01 - Actif
texte Niet van toepassing/Ne pas d'application Ticket modérateur yes/no Pas d'application 2018-09-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2018-09-01 - Actif
2018-09-01 → Présent

Honoraires forfaitaires pour le traitement, la congélation et la conservation pendant 10 ans du tissu ovarien chez une bénéficiaire âgée de plus de 16 ans si la stimulation ovarienne ne peut être réalisée, sans une concertation oncologique multidisciplinaire préalable