400654 - Honoraires forfaitaires pour le médecin généraliste ou le médecin spécialiste en pédiatrie par année civile au cours de laquelle le bénéficiaire souffrant d’obésité est inclus dans la convention « Obésité chez les enfants

400654

Ambulant
Honoraires forfaitaires pour le médecin généraliste ou le médecin spécialiste en pédiatrie par année civile au cours de laquelle le bénéficiaire souffrant d’obésité est inclus dans la convention « Obésité chez les enfants

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Projets transversaux - b) Trajet de soins pour enfants obèses : Honoraires forfaitaires pour le médecin généraliste ou le médecin spécialiste en pédiatrie par année civile au cours de laquelle le bénéficiaire souffrant d’obésité est inclus dans la convention « Obésité chez les enfants

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1_TRANS_OBESIT_CHIL - b) Trajet de soins pour enfants obèses
Groupe NN74 - Objectif de soins de santé transversal
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2023-12-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base112,57 €
Desc. courteOBESE_FORF.ANNUEL
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
0 Honoraire Honoraires et prix 112,57 € 2026-01-01 Actif
1300 Intervention bénéficiaires avec régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires avec régime préférentiel 112,57 € 2026-01-01 Actif
1600 Intervention bénéficiaires sans régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires sans régime préférentiel 112,57 € 2026-01-01 Actif
3300 Part personnelle bénéficiaires avec régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel - 2026-01-01 Actif
3600 Part personnelle bénéficiaires sans régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel - 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

D_OB_A10§4 SECONDARY

REGLE QUOTE-PART PERSONNELLE

§ 4. Les consultations et autres prestations prévues dans la nomenclature des prestations de santé des médecins faisant partie de l'équipe multidisciplinaire ne relèvent pas de la prestation visée à l’art. 10, § 1er et peuvent donc être attestées en dehors du cadre de la présente convention. La part personnelle de ces consultations reste à la charge du bénéficiaire.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 400665 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-12-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Médecin généraliste 2023-12-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Médecin spécialiste en pédiatrie 2023-12-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2023-12-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2023-12-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Objectifs de soins transversaux 2023-12-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2023-12-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Tarifs; Objectifs de soins de santé transversaux – Trajet de soins pour enfants souffrant d'obésité 2023-12-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Catégorie 65 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2023-12-01 - Actif
Catégorie Transversale gezondheidszorgdoelstelling_Objectif de soins de santé transversal Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2023-12-01 - Actif
Catégorie Zorgtraject voor kinderen met obesitas_Trajet de soins pour enfants obèses Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2023-12-01 - Actif
Catégorie 65002 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2023-12-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2023-12-01 - Actif
Catégorie N74 Groupe n Objectif de soins de santé transversal 2023-12-01 - Actif
Catégorie N74_11 Sousgroupe n Trajet de soins pour enfants obèses 2023-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Zorgtraject voor kinderen met obesitas/Trajet de soins pour enfants souffrant d'obésité Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Zorgtraject voor kinderen met obesitas/Trajet de soins pour enfants souffrant d'obésité Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Libellé OBESIT_FORF.JAAR Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2023-12-01 - Actif
Libellé OBESE_FORF.ANNUEL Libellé ultra-court du numéro de code Français 2023-12-01 - Actif
Catégorie Tarif 0 TARIFCODE - Base : Honoraire 2023-12-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Code tarif 3300 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Code tarif 3600 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 400654 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-12-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 400654 - 400665 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-12-01 - Actif
Subdivision document tarifs TRANVERS_G.1. Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 0 Honoraire Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 1300 Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 1600 Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 3300 Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 3600 Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Arborescence documents tarifs TRANVERS Arborescence document tarifs - Branche niv. 000 Objectifs de soins de santé transversaux 2023-12-01 - Actif
Arborescence documents tarifs TRANVERS_G.1. Arborescence document tarifs - Branche niv. lien codes g 1) Convention long Covid-19 2023-12-01 - Actif
Profession Artsen/médecins Profession du prestataire Médecins 2023-12-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2023-12-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-12-01 - Actif
2023-12-01 → Présent

Honoraires forfaitaires pour le médecin généraliste ou le médecin spécialiste en pédiatrie par année civile au cours de laquelle le bénéficiaire souffrant d’obésité est inclus dans la convention « Obésité chez les enfants