400691 - Indemnité forfaitaire pour les conseils multidisciplinaires complémentaires d'un kinésithérapeute, d'un psychologue et d'un diététicien, demandés par le médecin spécialiste en pédiatrie rattaché à un CPMO.

400691

Ambulant
Indemnité forfaitaire pour les conseils multidisciplinaires complémentaires d'un kinésithérapeute, d'un psychologue et d'un diététicien, demandés par le médecin spécialiste en pédiatrie rattaché à un CPMO.

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Projets transversaux - b) Trajet de soins pour enfants obèses : Indemnité forfaitaire pour les conseils multidisciplinaires complémentaires d'un kinésithérapeute, d'un psychologue et d'un diététicien, demandés par le médecin spécialiste en pédiatrie rattaché à un CPMO.

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1_TRANS_OBESIT_CHIL - b) Trajet de soins pour enfants obèses
Groupe NN74 - Objectif de soins de santé transversal
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2023-12-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base171,21 €
Desc. courteOBESE_AVIS.COMPL.CPM
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
0 Honoraire Honoraires et prix 171,21 € 2026-01-01 Actif
15 Partie indexable de l'honoraire ou du prix ou de l'intervention Honoraires et prix 166,31 € 2026-01-01 Actif
16 Partie non indexable de l'honoraire ou du prix ou de l'intervention Honoraires et prix 4,90 € 2026-01-01 Actif
1300 Intervention bénéficiaires avec régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires avec régime préférentiel 171,21 € 2026-01-01 Actif
1600 Intervention bénéficiaires sans régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires sans régime préférentiel 171,21 € 2026-01-01 Actif
3300 Part personnelle bénéficiaires avec régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel - 2026-01-01 Actif
3600 Part personnelle bénéficiaires sans régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel - 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

D_OB_A10§4 SECONDARY

REGLE QUOTE-PART PERSONNELLE

§ 4. Les consultations et autres prestations prévues dans la nomenclature des prestations de santé des médecins faisant partie de l'équipe multidisciplinaire ne relèvent pas de la prestation visée à l’art. 10, § 1er et peuvent donc être attestées en dehors du cadre de la présente convention. La part personnelle de ces consultations reste à la charge du bénéficiaire.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 400702 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-12-01 - Actif
Règle Maand na overschrijding spilindex/Mois après dépassement indice-pivot Type adaptation des tarifs Catégorie tarifs : indice-pivot 2023-12-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Kinésithérapeute 2023-12-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Psychologue 2023-12-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Diététiste 2023-12-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2023-12-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2023-12-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Objectifs de soins transversaux 2023-12-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2023-12-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Tarifs; Objectifs de soins de santé transversaux – Trajet de soins pour enfants souffrant d'obésité 2023-12-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Catégorie 65 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2023-12-01 - Actif
Catégorie Transversale gezondheidszorgdoelstelling_Objectif de soins de santé transversal Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2023-12-01 - Actif
Catégorie Zorgtraject voor kinderen met obesitas_Trajet de soins pour enfants obèses Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2023-12-01 - Actif
Catégorie 65002 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2023-12-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2023-12-01 - Actif
Catégorie N74 Groupe n Objectif de soins de santé transversal 2023-12-01 - Actif
Catégorie N74_11 Sousgroupe n Trajet de soins pour enfants obèses 2023-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Zorgtraject voor kinderen met obesitas/Trajet de soins pour enfants souffrant d'obésité Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Zorgtraject voor kinderen met obesitas/Trajet de soins pour enfants souffrant d'obésité Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Libellé OBESIT_BIJK.ADVIES.PMOC Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2023-12-01 - Actif
Libellé OBESE_AVIS.COMPL.CPMO Libellé ultra-court du numéro de code Français 2023-12-01 - Actif
Catégorie Tarif 0 TARIFCODE - Base : Honoraire 2023-12-01 - Actif
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Convention obésité chez les enfants 2023-12-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Chiffre 1,02 Indexation Catégorie tarifs : indice-pivot 2023-12-01 - Actif
Code tarif 3300 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Code tarif 3600 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2023-12-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 400691 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-12-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 400691 - 400702 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-12-01 - Actif
Subdivision document tarifs TRANVERS_G.1. Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 0 Honoraire Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 1300 Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 1600 Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 3300 Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Code tarif - groupes 3600 Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2023-12-01 - Actif
Arborescence documents tarifs TRANVERS Arborescence document tarifs - Branche niv. 000 Objectifs de soins de santé transversaux 2023-12-01 - Actif
Arborescence documents tarifs TRANVERS_G.1. Arborescence document tarifs - Branche niv. lien codes g 1) Convention long Covid-19 2023-12-01 - Actif
Profession Artsen/médecins Profession du prestataire Médecins 2023-12-01 - Actif
Profession Kinesitherapeuten/Kinesithérapeutes Profession du prestataire Kinesithérapeutes 2023-12-01 - Actif
texte Overschrijding spilindex/dépassement indice-pivot 2026/01 Dépassement de l'indice pivot Dépassement de l'indice pivot 2026-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2023-12-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-12-01 - Actif
2023-12-01 → Présent

Indemnité forfaitaire pour les conseils multidisciplinaires complémentaires d'un kinésithérapeute, d'un psychologue et d'un diététicien, demandés par le médecin spécialiste en pédiatrie rattaché à un CPMO.