403115 - Honoraires forfaitaires/année civile pour le médecin généraliste ou le médecin généraliste qui fait partie d’un groupement enregistré de médecins généralistes dont un des membres gère le DMG, par période continue de télésurveillance au cours de laquelle le bénéficiaire est inclus dans la convention « Télésurveillance de l’insuffisance cardiaque

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403115

Ambulant
Honoraires forfaitaires/année civile pour le médecin généraliste ou le médecin généraliste qui fait partie d’un groupement enregistré de médecins généralistes dont un des membres gère le DMG, par période continue de télésurveillance au cours de laquelle le bénéficiaire est inclus dans la convention « Télésurveillance de l’insuffisance cardiaque

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Conventions Comité de l'assurance soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité - Télésurveillance et orientation thérapeutique de l'insuffisance cardiaque chronique : Honoraires forfaitaires/année civile pour le médecin généraliste ou le médecin généraliste qui fait partie d’un groupement enregistré de médecins généralistes dont un des membres gère le DMG, par période continue de télésurveillance au cours de laquelle le bénéficiaire est inclus dans la convention « Télésurveillance de l’insuffisance cardiaque

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1_CGV_HEART - Télésurveillance et orientation thérapeutique de l'insuffisance cardiaque chronique
Groupe NN55 - Cardiologie
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2025-01-01
Valide jusqu'àActif
Lettre cléN (N000) x 7 = 26,42 €
Valeur: 3,77 €
Tarif de base26,42 €
Desc. courteCARD.TELEM_FORF.MG_D
Correspondant403126
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
0 Honoraire Honoraires et prix 26,42 € 2026-01-01 Actif
1300 Intervention bénéficiaires avec régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires avec régime préférentiel 26,42 € 2026-01-01 Actif
1600 Intervention bénéficiaires sans régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires sans régime préférentiel 26,42 € 2026-01-01 Actif
3300 Part personnelle bénéficiaires avec régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel - 2026-01-01 Actif
3600 Part personnelle bénéficiaires sans régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel - 2026-01-01 Actif
Cumul AUTORISÉ avec
Cumul est admis avec :
2546 = Numéros de code art 02, Consultations au cabinet, avis, visites
Sousarticle 2546 Sous-article 2546
Sousarticle 6845 Sous-article 6845
Cumul OBLIGATOIRE avec
Une prestation précédente est nécessaire
condition sine qua non
403012 Forfait de démarrage télésurveillance insuffisance cardiaque – mois 1

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 403126 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2025-01-01 - Actif
Numéro de code 403126 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2025-01-01 - Actif
Numéro de code 403012 Une prestation précédente est nécessaire condition sine qua non 2025-01-01 - Actif
Sousarticle 2546 Cumul est admis avec : 2546 = Numéros de code art 02, Consultations au cabinet, avis, visites 2025-01-01 - Actif
Sousarticle 6845 Cumul est admis avec : 6845 = Numéros de code art 37, Soins à distance 2025-01-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2025-01-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2025-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs médecins Catégorie tarifs médecins part 05 : Médecine interne/Pneumologie/Gastro-entérologie/Pédiatrie/Cardiologie/Neuropsychiatrie/Rhumatologie/Dermato-vénéréologie/Anatomo-pathologie - Article 32/Dialyse rénale 2025-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total des Médecins 2025-01-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Tarifs; médecins - prestations médicales - partie 5 2025-01-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Tarifs de base 2025-01-01 - Actif
Catégorie 83 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2025-01-01 - Actif
Catégorie Artikel 56_Article 56 Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2025-01-01 - Actif
Catégorie Contraceptiva_Contraceptifs Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2025-01-01 - Actif
Catégorie 83002 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2025-01-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2025-01-01 - Actif
Catégorie N55 Groupe n Cardiologie 2025-01-01 - Actif
Catégorie N55_01 Sousgroupe n Prestations relevant de la spécialité en cardiologie (FL) 2025-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2025-01-01 - Actif
Nombre - maximum 1 Un nombre maximal des prestations peut être porté en compte par année calandrier A porter en compte au maximum par patient/bénéficiaire 2025-01-01 - Actif
Libellé HART.TELEM_FORF.HA.GMD Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2025-01-01 - Actif
Libellé CARD.TELEM_FORF.MG_DMG Libellé ultra-court du numéro de code Français 2025-01-01 - Actif
Catégorie Tarif 0 TARIFCODE - Base : Honoraire 2025-01-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2025-01-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2025-01-01 - Actif
Code tarif 3300 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2025-01-01 - Actif
Code tarif 3600 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2025-01-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2025-01-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2025-01-01 - Actif
Code de compétence 003 Codes compétences de base du prestataire 003 : Médecin généraliste agréés 2025-01-01 - Actif
Code de compétence 005 Codes compétences de base du prestataire 005 : Médecin généraliste en formation 2025-01-01 - Actif
Code de compétence 004 Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation 004 : Médecin généralistes agréé + titulaire d’attestation ECG 2025-01-01 - Actif
Code de compétence 006 Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation 006 : Médecin généraliste en formation + titulaire d’attestation ECG 2025-01-01 - Actif
Code de compétence 008 Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation 008 : Médecin généraliste agrée, porteur d'un certificat de compétence en ECG, avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés 2025-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 403115 - 403126 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2025-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 403115 - 403126 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2025-01-01 - Actif
Subdivision document tarifs MED05_J.5.2. Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 Tarifs de base 2025-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 0 Honoraire Tarifs de base 2025-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 1300 Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2025-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 1600 Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2025-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 3300 Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2025-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 3600 Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2025-01-01 - Actif
Arborescence documents tarifs MED05 Arborescence document tarifs - Branche niv. 000 Prestations médicales partie 5 2025-01-01 - Actif
Arborescence documents tarifs MED05_J Arborescence document tarifs - Branche niv. 001 J. Médecine interne 2025-01-01 - Actif
Arborescence documents tarifs MED05_J.5.2. Arborescence document tarifs - Branche niv. lien codes Convention de l’article 56, §1er, pour le remboursement du suivi des patients souffrant d’insuffisance cardiaque par télésurveillance et orientation thérapeutique 2025-01-01 - Actif
Profession Artsen/médecins Profession du prestataire Médecins 2025-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2025-01-01 - Actif
2025-01-01 → Présent

Honoraires forfaitaires/année civile pour le médecin généraliste ou le médecin généraliste qui fait partie d’un groupement enregistré de médecins généralistes dont un des membres gère le DMG, par période continue de télésurveillance au cours de laquelle le bénéficiaire est inclus dans la convention « Télésurveillance de l’insuffisance cardiaque