422973 - Frais de déplacement des praticiens de l'art infirmier et des accoucheuses : accoucheuses

422973

Ambulant
Frais de déplacement des praticiens de l'art infirmier et des accoucheuses : accoucheuses

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Frais de déplacement : Frais de déplacement des praticiens de l'art infirmier et des accoucheuses : accoucheuses

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1_REIS - Frais de déplacement
Groupe NN09 - Accouchements - accoucheuses
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1993-01-01
Valide jusqu'àActif
Lettre cléV (V000) x 0.15 = 0,32 €
Valeur: 2,13 €
Tarif de base-
Desc. courteFR.DEPL.S.PRE-GR.RIS
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
1000 Intervention de l'assurance Interventions aux bénéficiaires 0,32 € 2026-04-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 422984 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 1993-01-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Accoucheuse (V) 1993-01-01 - Actif
Tarification Sleutelletter/Lettre clé Donnée de base pour facturation La lettre-clé est V pour les prestations techniques des accoucheuses 1993-01-01 - Actif
Tarification Coëfficientgetal/nombre-coefficient Donnée de base pour facturation le nombre-coefficient exprime la valeur relative de chaque prestation 2005-01-01 - Actif
Tarification Sleutelletter/Lettre clé Donnée de base pour facturation La lettre-clé est un signe dont la valeur est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres clés 2005-01-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 1993-01-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 1993-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs paramédicaux Catégorie tarifs : Accouchements - accoucheuses 2002-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total des Paramédicaux 2002-01-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Tarifs ; Sages-femmes 2002-01-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Il n'y a pas de convention nationale 2025-02-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Il y a une convention nationale - prestataire avec convention 2025-05-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Il y a une convention nationale - prestataire sans convention 2025-05-01 - Actif
Catégorie FACT-T50Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 50 zone 4, piste générale 1993-01-01 - Actif
Catégorie 25 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 1993-01-01 - Actif
Catégorie Honoraria van vroedvrouwen_Honoraires sages-femmes Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 1993-01-01 - Actif
Catégorie Inspuitingen en reiskosten_Prestations "injections + déplacements" Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 1993-01-01 - Actif
Catégorie 25005 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 1993-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 1993-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 1993-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 1993-01-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 1993-01-01 - Actif
Catégorie N09 Groupe n Accouchements - accoucheuses 1993-01-01 - Actif
Catégorie N09_02 Sousgroupe n Frais de déplacements des accoucheuses 1993-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 1993-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Reiskosten/Coûts de transport La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Il n'y a pas de part personnelle d'application : intervention de l'assurance maladie 1993-01-01 - Actif
Libellé REISK.PREN.VZ-RIS.ZW Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 1993-01-01 - Actif
Libellé FR.DEPL.S.PRE-GR.RIS Libellé ultra-court du numéro de code Français 1993-01-01 - Actif
Catégorie Tarif 1300 TARIFCODE - Base : Intervention bénéficiaires avec régime préférentiel 2026-01-01 - Actif
Code tarif 3300 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - montant fixe 2026-01-01 - Actif
Code tarif 3600 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2026-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 422973 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 1993-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 422973 - 422984 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 1993-01-01 - Actif
Subdivision document tarifs OBSTETR_x. Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 Il y a une convention nationale - prestataire avec convention 2025-05-01 - Actif
Subdivision document tarifs OBSTETR_x. Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 Il y a une convention nationale - prestataire sans convention 2025-05-01 - Actif
Subdivision document tarifs OBSTETR_x. Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 02 Il n'y a pas de convention nationale 2025-02-01 - Actif
Code tarif - groupes 1000 Intervention Intervention de l'assurance 2002-01-01 - Actif
Arborescence documents tarifs OBSTETR Arborescence document tarifs - Branche niv. 000 Tarifs en EUR pour les prestations effectuées par les SAGES-FEMMES 2025-05-01 - Actif
Arborescence documents tarifs OBSTETR_x. Arborescence document tarifs - Branche niv. lien codes Frais de déplacement (séances prénatales en cas de grossesse à risque) - par km 2025-05-01 - Actif
Profession Vroedvrouwen/Sages-femmes Profession du prestataire Sages-femmes 1993-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 1993-01-01 - Actif
2013-02-01 → Présent

Frais de déplacement des praticiens de l'art infirmier et des accoucheuses : accoucheuses

1993-01-01 → 2013-01-31

Frais de déplacement : soins prénatal - grossesse à risque