727974 - Modules de formation tels que visés à l'article 13, §1 17°

727974

Ambulant
Modules de formation tels que visés à l'article 13, §1 17°

Pseudonomenclature - Numéros de code en dehors du circuit A.M.I. - Circuit ASBL IM - Soins psychologiques - Soins psychologiques de première ligne - Codes non liés aux patients : Modules de formation tels que visés à l'article 13, §1 17°

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleNuméros de code en dehors du circuit A.M.I.
Sous-articleP5_IM - Circuit ASBL IM
Groupe NNOT - Codes circuit spéciale
CatégorieNuméro de code hors du circuit de facturation AMI
Secteur
Valide depuis2025-07-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courtePSY_FORMATION.ART13

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 727985 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2025-07-01 - Actif
Numéro de code zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2025-07-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2025-07-01 - Actif
Catégorie 9 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un code hors du circuit de facturation AMI 2025-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : pas de tarifs Catégorie tarifs : Pas de tarifs 2025-07-01 - Actif
Catégorie 92 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2025-07-01 - Actif
Catégorie Psychologische zorg - werkingskosten / praktijkpremie_Soins psychologiques - frais de fonctionnement / prime de pratique Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2025-07-01 - Actif
Catégorie Psychologische zorg - Werkingskosten - overeenkomst 1/1/2024_Soins psychologiques - Frais de fonctionnement - convention 1/1/2024 Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2025-07-01 - Actif
Catégorie 92003 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2025-07-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2025-07-01 - Actif
Catégorie NOT Groupe n Codes circuit spéciale 2025-07-01 - Actif
Catégorie NOT_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2025-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld niet van toepassing/Ticket modérateur pas d’application La part personnelle du bénéficiaire Pas d'application 2025-07-01 - Actif
Libellé PSY_OPLEIDING.ART13 Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2025-07-01 - Actif
Libellé PSY_FORMATION.ART13 Libellé ultra-court du numéro de code Français 2025-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 727974 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2025-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 727974 - 727985 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2025-07-01 - Actif
texte Remgeld niet van toepassing/Ticket modérateur pas d’application Ticket modérateur yes/no Pas d'application 2025-07-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif pas de détail 2025-07-01 - Actif
2025-07-01 → Présent

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