750131 - TVA sur la cotisation

750131

Ambulant
TVA sur la cotisation

TVA sur la cotisation

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations pharmaceutiques
Sous-articleP3A_MAG - Préparations magistrales
Groupe NN86 - Prestations pharmaceutiques
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1995-07-27
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteTVA SUR CONTRIB

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 750142 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 1995-07-27 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 1995-07-27 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 1995-07-27 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Prestations pharmaceutiques 1995-07-27 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Farma 1995-07-27 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 1995-07-27 - Actif
Catégorie 13 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 1995-07-27 - Actif
Catégorie Magistrale bereidingen_Préparations magistrales Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 1995-07-27 - Actif
Catégorie Btw_TVA Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 1995-07-27 - Actif
Catégorie 13281 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 1995-07-27 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 1995-07-27 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 1995-07-27 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 1995-07-27 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 1995-07-27 - Actif
Catégorie N86 Groupe n Prestations pharmaceutiques 1995-07-27 - Actif
Catégorie N86_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 1995-07-27 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld: geen gegevens beschikbaar /Ticket modérateur : Pas de données disponibles Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de données disponibles dans nomensoft concernant la part personnelle 1995-07-27 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld: geen gegevens beschikbaar /Ticket modérateur : Pas de données disponibles La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Pharma : Il n'y a pas de données disponibles dans nomensoft concernant la part personnelle 1995-07-27 - Actif
Libellé BTW OP BYDRAGE Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 1995-07-27 - Actif
Libellé TVA SUR CONTRIB Libellé ultra-court du numéro de code Français 1995-07-27 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : TARIFCODE BASE : Ne pas d'application 2002-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 750131 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 1995-07-27 - Actif
Combi code ambu-hospi 750131 - 750142 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 1995-07-27 - Actif
Profession Apothekers publiek officina/Pharmacien officine publique Profession du prestataire Pharmacien officine publique 1995-07-27 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 1995-07-27 - Actif
1995-07-27 → Présent

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