775515 - Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), programme de rééducation fonctionnelle pour alcooliques et usagers de drogue : (50 % ou 25 % des prix normalement valables)

775515

Ambulant
Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), programme de rééducation fonctionnelle pour alcooliques et usagers de drogue : (50 % ou 25 % des prix normalement valables)

Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), programme de rééducation fonctionnelle pour alcooliques et usagers de drogue : (50 % ou 25 % des prix normalement valables)

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-SPEC-773 - Etablissements de rééducation pour toxicomanes
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1993-01-01
Valide jusqu'à2018-12-31
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courtePROGR.ALCOOLIQ+TOXIC
Correspondant775526

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

Aucun attribut.

2004-01-01 → Présent

Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), programme de rééducation fonctionnelle pour alcooliques et usagers de drogue : (50 % ou 25 % des prix normalement valables)

1993-01-01 → 2003-12-31

Conventions (montants valables à partir du 1/1/91), dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), centres de jour pour soins palliatifs, programmes de rééducation fonctionnelle pour alcooliques et toxicomanes