775611 - Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), centres de jour pour soins palliatifs, rééducation motrice

775611

Ambulant
Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), centres de jour pour soins palliatifs, rééducation motrice

Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), centres de jour pour soins palliatifs, rééducation motrice

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-SPEC-771 - Etablissements de rééducation pour rééducation motrice
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1993-01-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteREEDUC.MOTRIC
Correspondant775622

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 775622 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 1993-01-01 - Actif
Numéro de code 775622 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 1993-01-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Etablissement de rééducation pour rééducation motrice (7.71) 1993-01-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 1993-01-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 1993-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Révalidation : quote-part personnelle 2002-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2002-01-01 - Actif
Catégorie FACT-T30Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 30 zone 4, piste générale 1993-01-01 - Actif
Catégorie 38 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 1993-01-01 - Actif
Catégorie Revalidatie en herscholing (federale bevoegdheid)_Rééducation fonctionnelle et professionnelle (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 1993-01-01 - Actif
Catégorie Motorische revalidatie_Rééducation motrice Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 1993-01-01 - Actif
Catégorie 38010 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 1993-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 1993-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 1993-01-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 1993-01-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 1993-01-01 - Actif
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 1993-01-01 - Actif
Catégorie N88_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 1993-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld: geen gegevens beschikbaar /Ticket modérateur : Pas de données disponibles Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de données disponibles dans nomensoft concernant la part personnelle 1993-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld: geen gegevens beschikbaar /Ticket modérateur : Pas de données disponibles La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1993-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld: geen gegevens beschikbaar /Ticket modérateur : Pas de données disponibles La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1993-01-01 - Actif
Libellé MOTOR.REVALID Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 1993-01-01 - Actif
Libellé REEDUC.MOTRIC Libellé ultra-court du numéro de code Français 1993-01-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : TARIFCODE BASE : Ne pas d'application 2002-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 775611 - 775622 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 1993-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 775611 - 775622 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 1993-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
1993-01-01 → Présent

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