Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions Comité de l’Assurance - Programme de rééducation fonctionnelle pour bénéficiaires présentant des sérieux troubles d'adaptation : Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), programme de rééducation fonctionnelle pour bénéficiaires présentant des sérieux troubles d'adaptation
| Chapitre | P - Pseudonomenclature |
|---|---|
| Article | Etablissements et services de soins |
| Sous-article | P2_REVA-DIV-TROUB - Programme de rééducation fonctionnelle pour bénéficiaires présentant des sérieux troubles d'adaptation |
| Groupe N | N88 - Révalidation + quote-part personnelle |
| Catégorie | Numéro de code pseudonomenclature |
| Secteur |
| Valide depuis | 1993-01-01 |
|---|---|
| Valide jusqu'à | 2004-12-30 |
| Lettre clé | - |
| Tarif de base | - |
| Desc. courte | PROGR.SER.TROUBLES |
| Correspondant | 775666 |
Aucun tarif disponible.
Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.
Aucune règle liée.
Aucun attribut.
Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), programme de rééducation fonctionnelle pour bénéficiaires présentant des sérieux troubles d'adaptation