775714 - Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), patients cancéreux en phase terminale

775714

Ambulant
Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), patients cancéreux en phase terminale

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions Comité de l’Assurance - Patients cancéreux : Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), patients cancéreux en phase terminale

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-DIV-KANK - Patients cancéreux
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1993-01-01
Valide jusqu'à2004-12-30
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courtePAT.CANC.TERMIN
Correspondant775725

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1993-01-01 → Présent

Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), patients cancéreux en phase terminale