775740 - Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), programmes de rééducation fonctionnelle pour enfants maltraités

775740

Hospitalisé
Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), programmes de rééducation fonctionnelle pour enfants maltraités

Conventions , dépassement de la "capacité normale de facturation" (facturation d'un prix réduit), programmes de rééducation fonctionnelle pour enfants maltraités

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-SPEC-775 - Etablissements de rééducation pour enfants souffrant d'une pathologie médico-psycho-sociale grave (enfants maltraités)
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1993-01-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courtePROGR.ENFANT.MALTR

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 775736 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 1993-01-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Etablissement de rééducation pour enfants souffrant d'une pathologie médico-psycho-sociale grave (enfants maltraités) 1993-01-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 1993-01-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 1993-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Révalidation : quote-part personnelle 2002-01-01 - Actif
Catégorie FACT-T30Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 30 zone 4, piste générale 1993-01-01 - Actif
Catégorie 38 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 1993-01-01 - Actif
Catégorie Revalidatie en herscholing (federale bevoegdheid)_Rééducation fonctionnelle et professionnelle (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 1993-01-01 - Actif
Catégorie Psycho-medisch-sociale aandoening_Pathologie médico-psycho-sociale Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 1993-01-01 - Actif
Catégorie 38016 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 1993-01-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 1993-01-01 - Actif
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 1993-01-01 - Actif
Catégorie N88_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 1993-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1997-04-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1997-04-01 - Actif
Libellé PROGR.MISHAND.KIND Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 1993-01-01 - Actif
Libellé PROGR.ENFANT.MALTR Libellé ultra-court du numéro de code Français 1993-01-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : TARIFCODE BASE : Ne pas d'application 2002-01-01 - Actif
liste LIJST BETREKKELIJKE VERSTREKKING/LISTE PRESTATION RELATIVE Liste des prestations pour lesquelles une prestation relative doit être remplie Pas de détail 1993-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi - 775740 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 1993-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 775736 - 775740 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 1993-01-01 - Actif
texte Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Ticket modérateur yes/no Il n'y a pas de part personnelle d'application 1997-04-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 1993-01-01 - Actif
1993-01-01 → Présent

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