Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions types - Etablissements de rééducation pour troubles de l'ouïe et du langage (ORL) : Convention de rééducation fonctionnelle relative à la rééducation de bénéficiaires de l'assurance soins de santé obligatoire dont la gravité des troubles du langage, de la parole ou de la voix nécessite au moment de la prise en charge une rééducation fonctionnelle multidisciplinaire intensive : séances au-delà de la capacité normale de facturation, jusqu'à la capacité maximale de facturation - séances individuelles ne faisant pas partie d'un bilan, 1 bénéficiaire face à 1 thérapeute pendant 1 heure
| Chapitre | P - Pseudonomenclature |
|---|---|
| Article | Etablissements et services de soins |
| Sous-article | P2_REVA-TYPE-953 - Etablissements de rééducation pour troubles de l'ouïe et du langage (ORL) |
| Groupe N | N88 - Révalidation + quote-part personnelle |
| Catégorie | Numéro de code pseudonomenclature |
| Secteur |
| Valide depuis | 1996-01-01 |
|---|---|
| Valide jusqu'à | 2003-12-31 |
| Lettre clé | - |
| Tarif de base | - |
| Desc. courte | SEANC.IND-BILAN1H |
| Correspondant | 776300 |
Aucun tarif disponible.
Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.
Aucune règle liée.
Aucun attribut.
Convention de rééducation fonctionnelle relative à la rééducation de bénéficiaires de l'assurance soins de santé obligatoire dont la gravité des troubles du langage, de la parole ou de la voix nécessite au moment de la prise en charge une rééducation fonctionnelle multidisciplinaire intensive : séances au-delà de la capacité normale de facturation, jusqu'à la capacité maximale de facturation - séances individuelles ne faisant pas partie d'un bilan, 1 bénéficiaire face à 1 thérapeute pendant 1 heure