780894 - Régularisations N 89, Placement et frais de déplacement - Quote-part personnelle préventoriums

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Régularisations N 89, Placement et frais de déplacement - Quote-part personnelle préventoriums

Pseudonomenclature - Divers : Régularisations N 89, Placement et frais de déplacement - Quote-part personnelle préventoriums

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleDivers
Sous-articleP4_REGUL - Régularisations
Groupe NN89 - Placement et frais déplacement : quote-part personnelle CMP
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1988-01-01
Valide jusqu'à2005-12-31
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courtePLACEM+FD-QPP.PREVEN

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

Aucun attribut.

1988-01-01 → Présent

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