781911 - Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : enfants âgés de moins de 19 ans

781911

Neutre
Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : enfants âgés de moins de 19 ans

Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : enfants âgés de moins de 19 ans

HoofdstukP - Pseudonomenclature
ArtikelDivers
SubartikelP4_MAF - Maximum à facturer
Groep NN97 - Remboursements ticket modérateur
CategorieNuméro de code pseudonomenclature
Sector
Geldig van2002-01-01
Geldig totActief
Sleutelletter-
Basistarief-
Korte omschr.ENFANT<19A

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CategorieAttribuutRelatieDetailGeldig
Numéro de code 781922 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 2002-01-01 - Actief
Catégorie 3 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Neutre 2002-01-01 - Actief
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2002-01-01 - Actief
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : pas de tarifs Catégorie tarifs : Pas de tarifs 2002-01-01 - Actief
Catégorie 44 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2002-01-01 - Actief
Catégorie Maximumfaktuur_Maximum à facturer Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2002-01-01 - Actief
Catégorie Kinderen jonger dan 19 jaar_Enfants de moins de 19 ans Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2002-01-01 - Actief
Catégorie 44010 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2002-01-01 - Actief
Catégorie 2 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2002-01-01 - Actief
Catégorie 2 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas : nihil 2002-01-01 - Actief
Catégorie 2 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2002-01-01 - Actief
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2002-01-01 - Actief
Catégorie N97 Groupe n Remboursements ticket modérateur 2002-01-01 - Actief
Catégorie N97_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2002-01-01 - Actief
Catégorie MAF Catégorie maximum à facturer Maximum à facturer 2002-01-01 - Actief
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2002-01-01 - Actief
Catégorie Remboursement MAF La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Maximum à facturer 2002-01-01 - Actief
Libellé KIND<19J Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2002-01-01 - Actief
Libellé ENFANT<19A Libellé ultra-court du numéro de code Français 2002-01-01 - Actief
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : TARIFCODE BASE : Ne pas d'application 2002-01-01 - Actief
Age 19 Condition d'âge du bénéficiaire, "<" Années 2008-01-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 781911 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2002-01-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 781911 - 781922 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2002-01-01 - Actief
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actief
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 2002-01-01 - Actief
2008-01-01 → Heden

Dépenses normales pour le maximum à facturer (hormis la facturation à 100%) : enfants âgés de moins de 19 ans

2006-01-01 → 2007-12-31

Maximum à facturer : Enfants âgés de moins de 19 ans

2002-01-01 → 2005-12-31

Maximum à facturer : Enfants de moins de 16 ans