783554 - Convention de rééducation avec des centres de référence pour bénéficiaires atteints d'infirmité motrice d'origine cérébrale : Prestation Art. 7, 3)

783554

Ambulant
Convention de rééducation avec des centres de référence pour bénéficiaires atteints d'infirmité motrice d'origine cérébrale : Prestation Art. 7, 3)

Convention de rééducation avec des centres de référence pour bénéficiaires atteints d'infirmité motrice d'origine cérébrale : Prestation Art. 7, 3)

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-TYPE-7895 - Centres de référence en infirmité motrice d'origine cérébrale (IMOC)
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2004-07-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base104,16 €
Desc. courteIN.MOTR.CÉRÉB.ART7,3
Correspondant783565
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
1 Prix Honoraires et prix 104,16 € 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 783565 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2004-07-01 - Actif
Numéro de code 783565 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2004-07-01 - Actif
Règle Maand na overschrijding spilindex/Mois après dépassement indice-pivot Type adaptation des tarifs Catégorie tarifs : indice-pivot 2004-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Centre de référence en infirmité motrice d'origine cérébrale (IMOC, 7.89.5) 2004-07-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2004-07-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2004-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Convention avec les centres de référence en infirmité motrice d'origine cérébrale (IMOC) (centres 7.89.5) 2004-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2004-07-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Prix pour toutes les conventions de type FEDERAL et les conventions spécifiques dans le secteur de la rééducation 2004-07-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Prix 2026-01-01 - Actif
Catégorie FACT-T30Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 30 zone 4, piste générale 2004-07-01 - Actif
Catégorie 38 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2004-07-01 - Actif
Catégorie Revalidatie en herscholing (federale bevoegdheid)_Rééducation fonctionnelle et professionnelle (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2004-07-01 - Actif
Catégorie Hersenverlamming_Infirmité motrice cérébrale Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2004-07-01 - Actif
Catégorie 38039 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2004-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2004-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2004-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2004-07-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2004-07-01 - Actif
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 2004-07-01 - Actif
Catégorie N88_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2004-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld: geen gegevens beschikbaar /Ticket modérateur : Pas de données disponibles Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de données disponibles dans nomensoft concernant la part personnelle 2004-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld: geen gegevens beschikbaar /Ticket modérateur : Pas de données disponibles La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2004-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld: geen gegevens beschikbaar /Ticket modérateur : Pas de données disponibles La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2004-07-01 - Actif
Libellé RO.HERSENVERL.ART7,3 Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2004-07-01 - Actif
Libellé IN.MOTR.CÉRÉB.ART7,3 Libellé ultra-court du numéro de code Français 2004-07-01 - Actif
Catégorie Tarif 1 TARIFCODE - Base : Prix 2004-07-01 - Actif
Chiffre 1,02 Indexation Catégorie tarifs : indice-pivot 2004-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 783554 - 783565 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2004-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 783554 - 783565 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2004-07-01 - Actif
Code tarif - groupes 1 Prix Prix 2004-07-01 - Actif
texte Overschrijding spilindex/dépassement indice-pivot 2026/01 Dépassement de l'indice pivot Dépassement de l'indice pivot 2026-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2004-07-01 → Présent

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