793380 - Services A1, T1 et 01 : Prix fixé par le Ministre compétent, pour hospitalisation partielle le jour - montant prix de journée 100 %, à ne mentionner que dans la facture aux tiers (autre que les 7 O.A.)

793380

Neutre
Services A1, T1 et 01 : Prix fixé par le Ministre compétent, pour hospitalisation partielle le jour - montant prix de journée 100 %, à ne mentionner que dans la facture aux tiers (autre que les 7 O.A.)

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Hospitalisation - Hôpitaux et services psychiatriques : Services A1, T1 et 01 : Prix fixé par le Ministre compétent, pour hospitalisation partielle le jour - montant prix de journée 100 %, à ne mentionner que dans la facture aux tiers (autre que les 7 O.A.)

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_DAGHOP - Hospitalisation
Groupe NNMB - Code bande magnétique
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2002-07-01
Valide jusqu'à2005-12-31
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteSERV.A1,T1+O1

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

Aucun attribut.

2002-07-01 → Présent

Services A1, T1 et 01 : Prix fixé par le Ministre compétent, pour hospitalisation partielle le jour - montant prix de journée 100 %, à ne mentionner que dans la facture aux tiers (autre que les 7 O.A.)