795211 - Mise en route de l'hospitalisation à domicile par l'hôpital : forfait pour l'hôpital

795211

Ambulant
Mise en route de l'hospitalisation à domicile par l'hôpital : forfait pour l'hôpital

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Projets transversaux - j) Hospitalisation à domicile - Convention nationale entre les hôpitaux et les organismes assureurs : Mise en route de l'hospitalisation à domicile par l'hôpital : forfait pour l'hôpital

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1_TRANS_HOMEH - j) Hospitalisation à domicile
Groupe NN74 - Objectif de soins de santé transversal
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2023-07-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base221,55 €
Desc. courteINIT.HOSP.DOM_HOSP
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
0 Honoraire Honoraires et prix 221,55 € 2026-01-01 Actif
1300 Intervention bénéficiaires avec régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires avec régime préférentiel 221,55 € 2026-01-01 Actif
1600 Intervention bénéficiaires sans régime préférentiel Interventions aux bénéficiaires sans régime préférentiel 221,55 € 2026-01-01 Actif
3300 Part personnelle bénéficiaires avec régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel - 2026-01-01 Actif
3600 Part personnelle bénéficiaires sans régime préférentiel Tickets modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel - 2026-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 795222 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Hôpital 2023-07-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2023-07-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2023-07-01 - Actif
Catégorie Nominatieve lijst bedoeld in artikel 4§5/Liste nominative visée à l'article4§5 Liste nominative - base Hospitalisation à domicile 2023-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Objectifs de soins transversaux 2023-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2023-07-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Tarifs; Objectifs de soins de santé transversaux – Hospitalisation à domicile 2023-07-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Tarifs de base 2023-07-01 - Actif
Catégorie 65 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2023-07-01 - Actif
Catégorie Transversale gezondheidszorgdoelstelling_Objectif de soins de santé transversal Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2023-07-01 - Actif
Catégorie Thuishospitalisatie_Hospitalisation à domicile Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2023-07-01 - Actif
Catégorie 65010 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2023-07-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2023-07-01 - Actif
Catégorie N74 Groupe n Objectif de soins de santé transversal 2023-07-01 - Actif
Catégorie N74_10 Sousgroupe n Hospitalisation à domicile 2023-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Overeenkomst thuishospitalisatie/Convention hospitalisation à domicile Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire avec/sans régime préférentiel - nihil 2023-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2023-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? La part personnelle du bénéficiaire avec/sans régime préférentiel - nihil 2023-07-01 - Actif
Libellé INIT.THUISHSP_ZIEKENH Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2023-07-01 - Actif
Libellé INIT.HOSP.DOM_HOSP Libellé ultra-court du numéro de code Français 2023-07-01 - Actif
Catégorie Tarif 0 TARIFCODE - Base : Honoraire 2023-07-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec/sans régime préférentiel - nihil 2023-07-01 - Actif
Code tarif 3300 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2023-07-01 - Actif
Code tarif 3600 Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2023-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 795211 - La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 795211 - 795222 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-07-01 - Actif
Subdivision document tarifs TRANVERS_J. Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 Tarifs de base 2023-07-01 - Actif
Code tarif - groupes 0 Honoraire Tarifs de base 2023-07-01 - Actif
Code tarif - groupes 1300 Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2023-07-01 - Actif
Code tarif - groupes 1600 Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2023-07-01 - Actif
Code tarif - groupes 3300 Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel Tarifs de base 2023-07-01 - Actif
Code tarif - groupes 3600 Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel Tarifs de base 2023-07-01 - Actif
Arborescence documents tarifs TRANVERS Arborescence document tarifs - Branche niv. 000 Objectifs de soins de santé transversaux 2023-07-01 - Actif
Arborescence documents tarifs TRANVERS_J. Arborescence document tarifs - Branche niv. lien codes j) Hospitalisation à domicile 2023-07-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2023-07-01 - Actif
divers Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant n'existe pas 2023-07-01 - Actif
2023-07-01 → Présent

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