960002 - Suppléments pour produits et prestations non remboursables par l' A.M.I. : Honoraires forfaitaires supplémentaires ne pas liés à une prestation spécifique

960002

Neutre
Suppléments pour produits et prestations non remboursables par l' A.M.I. : Honoraires forfaitaires supplémentaires ne pas liés à une prestation spécifique

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Hospitalisation - Suppléments pour produits, prestations et services non remboursables par l'A.M.I. : Suppléments pour produits et prestations non remboursables par l' A.M.I. : Honoraires forfaitaires supplémentaires ne pas liés à une prestation spécifique

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_DAGHOP - Hospitalisation
Groupe NNMB - Code bande magnétique
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1994-01-01
Valide jusqu'à2000-03-31
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteHON.FF.COMPL

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

Aucun attribut.

1994-01-01 → Présent

Suppléments pour produits et prestations non remboursables par l' A.M.I. : Honoraires forfaitaires supplémentaires ne pas liés à une prestation spécifique