960234 - Implants non remboursables avec obligation de notification

960234

Neutre
Implants non remboursables avec obligation de notification

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Code journée d'entretien - Hospitalisation - Suppléments pour produits, prestations et services non remboursables par l'A.M.I. : Implants non remboursables avec obligation de notification

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_DAGHOP - Hospitalisation
Groupe NNMB - Code bande magnétique
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis1997-08-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteIMPL.NON REBOURS
Correspondant960245
Code tarifDescriptionCatégorieMontantDepuisJusqu'à
9000 Non remboursable en assurance maladie obligatoire Code tarif divers - 2002-01-01 Actif

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 960245 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 1997-08-01 - Actif
Numéro de code 960245 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 1997-08-01 - Actif
Catégorie 3 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Neutre 1997-08-01 - Actif
Catégorie 2 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un code support magnétique ou électronique 1997-08-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : pas de tarifs Catégorie tarifs : Pas de tarifs 1997-08-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs Non remboursable en assurance maladie obligatoire 2002-01-01 - Actif
Catégorie FACT-T50Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 50 zone 4, piste générale 1997-08-01 - Actif
Catégorie 80 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 1997-08-01 - Actif
Catégorie Magneetbandcodes_Bandes magnétiques Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 1997-08-01 - Actif
Catégorie Zonder detail_Sans détail Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 1997-08-01 - Actif
Catégorie 80000 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 1997-08-01 - Actif
Catégorie 11 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants : nihil 1997-08-01 - Actif
Catégorie 11 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas : nihil 1997-08-01 - Actif
Catégorie 11 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 1997-08-01 - Actif
Catégorie DOCN : No DOCN yes/no Numéro de code ne pas repris dans les documents N 1997-08-01 - Actif
Catégorie NMB Groupe n Code bande magnétique 1997-08-01 - Actif
Catégorie NMB_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 1997-08-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 1997-08-01 - Actif
Catégorie Remboursement Remgeld niet van toepassing/Ticket modérateur pas d’application La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Il n'y a pas de part personnelle d'application : la prestation est non remboursable en assurance maladie obligatoire 1997-08-01 - Actif
Libellé NT.VERGOEDB.IMPL Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 1997-08-01 - Actif
Libellé IMPL.NON REBOURS Libellé ultra-court du numéro de code Français 1997-08-01 - Actif
Catégorie Tarif 9000 TARIFCODE - Base : Non remboursable en assurance maladie obligatoire 2002-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 960234 - 960245 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 1997-08-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 960234 - 960245 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 1997-08-01 - Actif
Code tarif - groupes 9000 Pas d'intervention Non remboursable en assurance maladie obligatoire 2002-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2010-08-01 → Présent

Implants non remboursables avec obligation de notification

1997-08-01 → 2010-07-31

Implants non remboursables par l' A.M.I.