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Arborescence nomenclature

Codes dans cet article

CodeDescriptionTypeCléTarifMax.
961376 Participation annuelle pour oncofreezing (maximum 50 EUR) à charge du bénéficiaire, comme prévu dans l’article 12 de la convention (le bénéficiaire avait déjà un contrat au moment de l’entrée en vigueur de la convention) Neutre - -
961380 Participation annuelle pour oncofreezing (maximum 50 EUR) à charge du bénéficiaire, comme prévu dans l’article 12 de la convention (le bénéficiaire avait déjà un contrat au moment de l’entrée en vigueur de la convention) Neutre - -
961391 Participation annuelle pour oncofreezing (maximum 50 EUR) à charge du bénéficiaire, comme prévu dans l’article 13 de la convention (prolongation de la conservation au-delà de la période de 10 ans) Neutre - -
961402 Participation annuelle pour oncofreezing (maximum 50 EUR) à charge du bénéficiaire, comme prévu dans l’article 13 de la convention (prolongation de la conservation au-delà de la période de 10 ans) Neutre - -