158933 - Ensemble des cathéters et accessoires utilisés lors de la prestation 589551-589562 de la nomenclature

158933

Ambulant
Ensemble des cathéters et accessoires utilisés lors de la prestation 589551-589562 de la nomenclature

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Chirurgie thoracique et cardiologie - Coeur - Examen électrophysiologique et ablation percutanée : Ensemble des cathéters et accessoires utilisés lors de la prestation 589551-589562 de la nomenclature

HoofdstukP - Pseudonomenclature
ArtikelPrestations de médecins et paramédicaux
SubartikelP1-I-L_F - Chirurgie thoracique et cardiologie
Groep NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CategorieNuméro de prestation implants
Sector
Geldig van2014-07-01
Geldig totActief
Sleutelletter-
Basistarief-
Korte omschr.CATH+ACC589551
Overeenstemmend158944

Geen tarieven beschikbaar.

Cumul VERBODEN met
Cumul est interdit avec :
Les prestations ne sont pas cumulables entre elles
158874 Ensemble des cathéters et accessoires utilisés lors de la prestation 589492-589503 de la nomenclature
158896 Ensemble des cathéters et accessoires utilisés lors de la prestation 589514-589525 de la nomenclature
158911 Ensemble des cathéters et accessoires utilisés lors de la prestation 589536-589540 de la nomenclature
172594 Sonde à usage unique pour le traitement per opératoire de fibrillation auriculaire
D_IM_F0400 Règle de cumul PRIMARY

Les prestations 158874-158885, 158896-158900, 158911-158922 et 158933-158944 ne sont pas cumulables entre elles.

D_IM_F2000 Règle de cumul PRIMARY

La prestation 172594-172605 n’est pas cumulable avec les prestations 158874-158885, 158955-158966 et 158933-158944.

IMP_F§04 Règle de remboursement SECONDARY

Prestation(s) liée(s) :

158874 - 158885

158896 - 158900

158911 - 158922

158933 - 158944

158955 - 158966

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives à l’ensemble des cathéters et accessoires utilisés pour des examens électrophysiologiques et ablation percutanée, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l'établissement hospitalier

Les prestations 158874-158885, 158896-158900, 158911-158922, 158933-158944 et 158955-158966 ne peuvent faire l'objet d'une intervention de l'assurance obligatoire que si elles sont effectuées sur un site d'un établissement hospitalier qui répond au critère suivant :

a) il dispose de l'agrément pour le programme de soins « pathologie cardiaque E » délivré par l'autorité compétente ;

b) pour la prestation 158933-158944, il dispose également d'un agrément complet pour le programme de soins « pathologie cardiaque B. » délivré par l'autorité compétente.

2. Critères concernant le bénéficiaire

Pas d’application

3. Critères concernant le dispositif

3.1. Définition

Pas d'application.

3.2. Critères

Pas d'application.

3.3. Conditions de garantie

Pas d'application.

4. Procédure de demande et formulaires

4. Procédure de demande et formulaires

4.1. Première utilisation

4.1. Première implantation/Première utilisation

Les documents qui démontrent la nature de l’ablation, doivent être conservés dans le dossier médical du bénéficiaire.

Pas d'obligation administrative.

4.2. Remplacement

4.2. Remplacement

En cas de remplacement, la procédure décrite au point 4.1. doit être appliquée.

Pas d'obligation administrative.

4.3. Remplacement prématuré

4.3. Remplacement prématuré

Pas d’application

Pas d'application.

4.4 Dérogation à la procédure

4.4 Dérogation à la procédure

Pas d’application

Pas d'application.

4.5. Suivi du traitement après implantation

Pas d'obligation administrative.

5. Règles d’attestation

5.1. Règles de cumul et de non-cumul

Les prestations 158874-158885, 158896-158900, 158911-158922 et 158933-158944 ne sont pas cumulables entre elles.

5.2. Autres règles

Pas d’application

5.3. Dérogation aux règles d’attestation

Pas d’application

6. Résultats et statistiques

Pas d’application.

7. Traitement des données

Pas d'application.

8. Divers

Pas d’application

CategorieAttribuutRelatieDetailGeldig
Numéro de code 697631 Un nouveau numéro de code remplace un ancien numéro de code Le numéro remplace un ou plusierus plusieurs numéros de code 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 158944 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 158944 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 172594 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2016-03-01 - Actief
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Numéro de code 158896 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 589551 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Code prestation relative unique 2014-07-01 - Actief
Règle Voorschrift/prescription Une prescription est nécessaire Médecin spécialiste 2014-07-01 - Actief
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2014-07-01 - Actief
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Groupe G : chirurgie thoracique et cardiologie 2014-07-01 - Actief
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2014-07-01 - Actief
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2014-07-01 - Actief
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2014-07-01 - Actief
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie F. Heelkunde op de thorax en cardiologie_F. Chirurgie thoracique et cardiologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie 22053 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2014-07-01 - Actief
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2014-07-01 - Actief
Catégorie N80_55 Sousgroupe n Chirurgie thoracique et cardiologie 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement II.D Spécification de la catégorie de remboursement Dispositifs médicaux invasifs autres que pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire sans être repris sur une liste nominative 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement a Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 0 % de la base de remboursement 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actief
Libellé KATH+TBH58955 Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2014-07-01 - Actief
Libellé CATH+ACC589551 Libellé ultra-court du numéro de code Français 2014-07-01 - Actief
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2014-07-01 - Actief
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2014-07-01 - Actief
liste LIJST BETREKKELIJKE VERSTREKKING/LISTE PRESTATION RELATIVE Liste des prestations pour lesquelles une prestation relative doit être remplie Pas de détail 2014-07-01 - Actief
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actief
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2014-07-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 900 Codes compétences de base du prestataire 300 : A + B + C + D + E + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 904 Codes compétences de base du prestataire 313 : A + B + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 907 Codes compétences de base du prestataire 316 : A + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 912 Codes compétences de base du prestataire 321 : A + B + C + D + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 913 Codes compétences de base du prestataire 322 : A + B + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 915 Codes compétences de base du prestataire 324 : A + C + D + F + G + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 916 Codes compétences de base du prestataire 325 : G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 918 Codes compétences de base du prestataire 327 : A + C + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 919 Codes compétences de base du prestataire 328 : A + E + F + G + H + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 923 Codes compétences de base du prestataire 332 : C + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 924 Codes compétences de base du prestataire 333 : C + G + H + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 925 Codes compétences de base du prestataire 334 : A + E + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 926 Codes compétences de base du prestataire 335 : E + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 927 Codes compétences de base du prestataire 336 : A + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 929 Codes compétences de base du prestataire 338 : A + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 932 Codes compétences de base du prestataire 363 : A + C + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 933 Codes compétences de base du prestataire 367 : A + D + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 934 Codes compétences de base du prestataire 370 : A + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 935 Codes compétences de base du prestataire 372 : A + E + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 936 Codes compétences de base du prestataire 373 : A + F + G + H + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 937 Codes compétences de base du prestataire 381 : A + B + C + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 938 Codes compétences de base du prestataire 387 : A + B + D + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 940 Codes compétences de base du prestataire 400 : A + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 941 Codes compétences de base du prestataire 402 : A + C + E + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 942 Codes compétences de base du prestataire 403 : A + C + F + G + H + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 943 Codes compétences de base du prestataire 404 : A + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 945 Codes compétences de base du prestataire 424 : A + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 946 Codes compétences de base du prestataire 430 : A + B + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 948 Codes compétences de base du prestataire 485 : B + C + D + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 949 Codes compétences de base du prestataire 488 : B + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 952 Codes compétences de base du prestataire 525 : C + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 956 Codes compétences de base du prestataire 572 : E + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 958 Codes compétences de base du prestataire 574 : E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 961 Codes compétences de base du prestataire 583 : F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 962 Codes compétences de base du prestataire 590 : G 2014-07-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 158933 - 158944 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 158933 - 158944 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2014-07-01 - Actief
texte Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur Ticket modérateur yes/no Il n'y a pas de part personnelle d'application 2014-07-01 - Actief
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actief
2014-07-01 → Heden

Geheel van katheters en toebehoren gebruikt naar aanleiding van de verstrekking 589551-589562 van de nomenclatuur