159073 - Ensemble du matériel de consommation et des implants utilisés lors de la fixation de la grande veine saphène à l'aorte lors de la prestation 229633-229644 de la nomenclature

159073

Ambulant
Ensemble du matériel de consommation et des implants utilisés lors de la fixation de la grande veine saphène à l'aorte lors de la prestation 229633-229644 de la nomenclature

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Chirurgie thoracique et cardiologie - Coeur - Revascularisation myocardique : Ensemble du matériel de consommation et des implants utilisés lors de la fixation de la grande veine saphène à l'aorte lors de la prestation 229633-229644 de la nomenclature

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1-I-L_F - Chirurgie thoracique et cardiologie
Groupe NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CatégorieNuméro de prestation implants
Secteur
Valide depuis2014-07-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteMAT.CONS+IMPL.FIX.VS
Correspondant159084

Aucun tarif disponible.

Cumul INTERDIT avec
Cumul est interdit avec :
Les prestations ne sont pas cumulables
159095 Système de fermeture proximale temporaire pour la réalisation d'une anastomose sur l'aorte sans clampage lors d'un CABG, utilisé lors de la prestation 229633-229644 de la nomenclature
159331 Pièces à usage unique d'une pompe utilisée pour un soutien univentriculaire temporaire de la fonction cardiaque déficiente
159611 Set disposable de cardiotomie avec oxygénateur à membrane pour circulation extracorporelle quel que soit le nombre de composants, à partir du septième anniversaire, par intervention
159633 Set disposable de cardiotomie avec oxygénateur à membrane pour circulation extra-corporelle, quel que soit le nombre de composants, jusqu'au septième anniversaire, par intervention
D_IM_F0700 Règle de cumul PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

La prestation 159073-159084 ne peut pas être cumulée avec les prestations 159611-159622, 159633-159644, 159331-159342 et 159095-159106.

D_IM_F0701 Règle d'un maximum PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

La prestation 159073-159084 ne peut être attestée qu'une fois par intervention

D_IM_F0800 Règle de cumul PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

La prestation 159095-159106 ne peut pas être cumulée avec les prestations 159611-159622, 159633-159644, 159331-159342 et 159073-159084

D_IM_F1101 Règle de cumul PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

La prestation 159331-159342 n’est pas cumulable avec les prestations 159655-159666, 159073-159084 et 159095-159106.

IMP_F§07 Règle de remboursement SECONDARY

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS

Prestation(s) liée(s) :

159073 - 159084

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour la prestation relative à l’ensemble du matériel de consommation et des implants utilisés lors de la fixation de la grande veine saphène à l'aorte, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

Pas d’application

2. Critères concernant le bénéficiaire

Pas d’application

3. Critères concernant le dispositif

Pas d’application

4. Procédure de demande et formulaires

Pas d’obligation administrative

5. Règles d’attestation

5.1. Règles de cumul et de non-cumul

La prestation 159073-159084 ne peut pas être cumulée avec les prestations 159611-159622, 159633-159644, 159331-159342 et 159095-159106.

5.2. Autres règles

La prestation 159073-159084 ne peut être attestée qu'une fois par intervention

5.3. Dérogation aux règles d’attestation

Pas d’application

6. Résultats et statistiques

Pas d’application

7. Divers

Pas d’application

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 687271 Un nouveau numéro de code remplace un ancien numéro de code Le numéro remplace un ou plusierus plusieurs numéros de code 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 159084 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 159084 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 159633 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 159331 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 159611 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 159095 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2014-07-01 - Actif
Numéro de code 229633 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Code prestation relative unique 2014-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2014-07-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Groupe G : chirurgie thoracique et cardiologie 2014-07-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2014-07-01 - Actif
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2014-07-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2014-07-01 - Actif
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie F. Heelkunde op de thorax en cardiologie_F. Chirurgie thoracique et cardiologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie 22053 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2014-07-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2014-07-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2014-07-01 - Actif
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2014-07-01 - Actif
Catégorie N80_55 Sousgroupe n Chirurgie thoracique et cardiologie 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement II.D Spécification de la catégorie de remboursement Dispositifs médicaux invasifs autres que pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire sans être repris sur une liste nominative 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement a Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 0 % de la base de remboursement 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Nombre - maximum 1 Un nombre maximal de la prestation peut être porté en compte A porter en compte au maximum par intervention 2014-07-01 - Actif
Libellé GEBR.MAT+IMPL.FIX.VS Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2014-07-01 - Actif
Libellé MAT.CONS+IMPL.FIX.VS Libellé ultra-court du numéro de code Français 2014-07-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2014-07-01 - Actif
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2014-07-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2014-07-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 900 Codes compétences de base du prestataire 300 : A + B + C + D + E + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 904 Codes compétences de base du prestataire 313 : A + B + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 907 Codes compétences de base du prestataire 316 : A + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 912 Codes compétences de base du prestataire 321 : A + B + C + D + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 913 Codes compétences de base du prestataire 322 : A + B + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 915 Codes compétences de base du prestataire 324 : A + C + D + F + G + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 916 Codes compétences de base du prestataire 325 : G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 918 Codes compétences de base du prestataire 327 : A + C + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 919 Codes compétences de base du prestataire 328 : A + E + F + G + H + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 923 Codes compétences de base du prestataire 332 : C + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 924 Codes compétences de base du prestataire 333 : C + G + H + J 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 925 Codes compétences de base du prestataire 334 : A + E + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 926 Codes compétences de base du prestataire 335 : E + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 927 Codes compétences de base du prestataire 336 : A + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 929 Codes compétences de base du prestataire 338 : A + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 932 Codes compétences de base du prestataire 363 : A + C + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 933 Codes compétences de base du prestataire 367 : A + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 934 Codes compétences de base du prestataire 370 : A + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 935 Codes compétences de base du prestataire 372 : A + E + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 936 Codes compétences de base du prestataire 373 : A + F + G + H + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 937 Codes compétences de base du prestataire 381 : A + B + C + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 938 Codes compétences de base du prestataire 387 : A + B + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 940 Codes compétences de base du prestataire 400 : A + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 941 Codes compétences de base du prestataire 402 : A + C + E + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 942 Codes compétences de base du prestataire 403 : A + C + F + G + H + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 943 Codes compétences de base du prestataire 404 : A + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 945 Codes compétences de base du prestataire 424 : A + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 946 Codes compétences de base du prestataire 430 : A + B + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 948 Codes compétences de base du prestataire 485 : B + C + D + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 949 Codes compétences de base du prestataire 488 : B + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 952 Codes compétences de base du prestataire 525 : C + G + I 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 956 Codes compétences de base du prestataire 572 : E + G 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 958 Codes compétences de base du prestataire 574 : E + F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 961 Codes compétences de base du prestataire 583 : F + G + H 2014-07-01 - Actif
Code de compétence 962 Codes compétences de base du prestataire 590 : G 2014-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 159073 - 159084 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 159073 - 159084 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actif
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2014-07-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2014-07-01 → Présent

Ensemble du matériel de consommation et des implants utilisés lors de la fixation de la grande veine saphène à l'aorte lors de la prestation 229633-229644 de la nomenclature