159294 - Cathéter de dilatation pour plastie valvulaire endoluminale de la valve aortique lors de la prestation 589190-589201 de la nomenclature, par cathéter de dilatation

159294

Ambulant
Cathéter de dilatation pour plastie valvulaire endoluminale de la valve aortique lors de la prestation 589190-589201 de la nomenclature, par cathéter de dilatation

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Chirurgie thoracique et cardiologie - Coeur - Valve cardiaque - Dilatation en cas d’une plastie valvulaire endoluminale : Cathéter de dilatation pour plastie valvulaire endoluminale de la valve aortique lors de la prestation 589190-589201 de la nomenclature, par cathéter de dilatation

HoofdstukP - Pseudonomenclature
ArtikelPrestations de médecins et paramédicaux
SubartikelP1-I-L_F - Chirurgie thoracique et cardiologie
Groep NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CategorieNuméro de prestation implants
Sector
Geldig van2014-07-01
Geldig totActief
Sleutelletter-
Basistarief-
Korte omschr.1/+CATH.DILAT.ENDOLU
Overeenstemmend159305

Geen tarieven beschikbaar.

Cumul VERBODEN met
Cumul est interdit avec :
Les prestations ne sont pas cumulables
172734 Stent valvulaire percutané implantable en position aortique, système de placement compris, chez des patients inopérables ou avec un EuroSCORE II >8%
172756 Stent valvulaire percutané implantable en position aortique, système de placement compris, chez des patients inopérables ou avec un EuroSCORE II >8%, après dépassement du nombre annuel de prestations 172734-172745 accordé
172955 Stent valvulaire percutané implantable avec système de placement placé en position pulmonaire
172970 Ensemble des tuteurs couverts ou non et du matériel pour la préparation du placement d’un stent valvulaire percutané implantable placé en position pulmonaire, à l’exclusion du stent valvulaire percutané implantable avec système de placement
172992 Ensemble du matériel pour le placement d’un stent valvulaire percutané implantable en position pulmonaire, à l’exclusion du stent valvulaire percutané implantable avec système de placement
D_IM_F2403 Règle de cumul PRIMARY

Durant la même hospitalisation, les prestations 172955-172966, 172970-172981 et 172992-173003 ne peuvent pas être cumulées avec les prestations 159294 - 159305 et 159471-159482.

IMP_F§10 Règle de remboursement SECONDARY

Prestation(s) liée(s) :

159294 - 159305

184870-184881

184892-184903

184914-184925

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives au(x) cathéter(s) de dilatation pour plastie valvulaire endoluminale, il doit être satisfait à la condition suivante :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

Pas d’application.

2. Critères concernant le bénéficiaire

Pas d’application.

3. Critères concernant le dispositif

Pas d’application.

4. Procédure de demande et formulaires

Pas d’obligation administrative.

5. Règles d’attestation

5.1 Règles de non-cumul

Les prestations 159294-159305, 184870-184881, 184892-184903 et 184914- 184925 ne sont pas cumulables avec les prestations 172734-172745, 172756-172760, 181952-181963, 172771-172782, 172955-172966, 172970- 172981 et 172992-173003.

5.2 Autres règles

Pas d’application.

5.3 Dérogation aux règles d’attestation

Pas d’application.

6. Résultats et statistiques

Pas d’application.

7. Divers

Pas d’application.

CategorieAttribuutRelatieDetailGeldig
Numéro de code 688192 Un nouveau numéro de code remplace un ancien numéro de code Le numéro remplace un ou plusierus plusieurs numéros de code 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 159305 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 159305 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 172756 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2016-08-01 - Actief
Numéro de code 172734 Cumul est interdit avec : Les prestations ne sont pas cumulables 2016-08-01 - Actief
Numéro de code 172955 Cumul est interdit avec : Durant la même hospitalisation 2016-08-01 - Actief
Numéro de code 172992 Cumul est interdit avec : Durant la même hospitalisation 2016-08-01 - Actief
Numéro de code 172970 Cumul est interdit avec : Durant la même hospitalisation 2016-08-01 - Actief
Numéro de code 589190 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Code prestation relative unique 2024-01-01 - Actief
Règle Voorschrift/prescription Une prescription est nécessaire Médecin spécialiste 2014-07-01 - Actief
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2014-07-01 - Actief
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Groupe G : chirurgie thoracique et cardiologie 2014-07-01 - Actief
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2014-07-01 - Actief
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2014-07-01 - Actief
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2014-07-01 - Actief
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie F. Heelkunde op de thorax en cardiologie_F. Chirurgie thoracique et cardiologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie 22053 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2014-07-01 - Actief
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2014-07-01 - Actief
Catégorie N80_55 Sousgroupe n Chirurgie thoracique et cardiologie 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement II.F Spécification de la catégorie de remboursement Dispositifs médicaux invasifs autres que pour usage à long terme, qui sont remboursés sur la base du prix de vente TVA incluse 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement a Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 0 % de la base de remboursement 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actief
Libellé 1/+DILAT.KATH.ENDOLU Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2014-07-01 - Actief
Libellé 1/+CATH.DILAT.ENDOLU Libellé ultra-court du numéro de code Français 2014-07-01 - Actief
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2014-07-01 - Actief
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2014-07-01 - Actief
liste LIJST BETREKKELIJKE VERSTREKKING/LISTE PRESTATION RELATIVE Liste des prestations pour lesquelles une prestation relative doit être remplie Pas de détail 2014-07-01 - Actief
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actief
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2014-07-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2014-07-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 900 Codes compétences de base du prestataire 300 : A + B + C + D + E + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 904 Codes compétences de base du prestataire 313 : A + B + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 907 Codes compétences de base du prestataire 316 : A + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 912 Codes compétences de base du prestataire 321 : A + B + C + D + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 913 Codes compétences de base du prestataire 322 : A + B + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 915 Codes compétences de base du prestataire 324 : A + C + D + F + G + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 916 Codes compétences de base du prestataire 325 : G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 918 Codes compétences de base du prestataire 327 : A + C + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 919 Codes compétences de base du prestataire 328 : A + E + F + G + H + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 923 Codes compétences de base du prestataire 332 : C + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 924 Codes compétences de base du prestataire 333 : C + G + H + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 925 Codes compétences de base du prestataire 334 : A + E + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 926 Codes compétences de base du prestataire 335 : E + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 927 Codes compétences de base du prestataire 336 : A + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 929 Codes compétences de base du prestataire 338 : A + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 932 Codes compétences de base du prestataire 363 : A + C + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 933 Codes compétences de base du prestataire 367 : A + D + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 934 Codes compétences de base du prestataire 370 : A + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 935 Codes compétences de base du prestataire 372 : A + E + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 936 Codes compétences de base du prestataire 373 : A + F + G + H + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 937 Codes compétences de base du prestataire 381 : A + B + C + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 938 Codes compétences de base du prestataire 387 : A + B + D + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 940 Codes compétences de base du prestataire 400 : A + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 941 Codes compétences de base du prestataire 402 : A + C + E + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 942 Codes compétences de base du prestataire 403 : A + C + F + G + H + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 943 Codes compétences de base du prestataire 404 : A + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 945 Codes compétences de base du prestataire 424 : A + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 946 Codes compétences de base du prestataire 430 : A + B + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 948 Codes compétences de base du prestataire 485 : B + C + D + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 949 Codes compétences de base du prestataire 488 : B + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 952 Codes compétences de base du prestataire 525 : C + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 956 Codes compétences de base du prestataire 572 : E + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 958 Codes compétences de base du prestataire 574 : E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 961 Codes compétences de base du prestataire 583 : F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 962 Codes compétences de base du prestataire 590 : G 2014-07-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 159294 - 159305 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 159294 - 159305 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2014-07-01 - Actief
texte Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur Ticket modérateur yes/no Il n'y a pas de part personnelle d'application 2014-07-01 - Actief
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actief
2024-01-01 → Heden

Dilatatiekatheters voor endoluminale klepplastiek van de aortaklep gebruikt tijdens de verstrekking 589190 - 589201 van de nomenclatuur, per dilatatiekatheter

2014-07-01 → 2023-12-31

Gebruik van één of meer dilatatiekatheters voor endoluminale klepplastiek tijdens de verstrekking 589190 - 589201 van de nomenclatuur