169676 - Ensemble du matériel de consommation utilisé lors d'une des interventions arthroscopiques 287114 – 287125 et 276231-276242 de la nomenclature

169676

Ambulant
Ensemble du matériel de consommation utilisé lors d'une des interventions arthroscopiques 287114 – 287125 et 276231-276242 de la nomenclature

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Orthopédie et traumatologie - Arthroscopie - Matériel de consommation : Ensemble du matériel de consommation utilisé lors d'une des interventions arthroscopiques 287114 – 287125 et 276231-276242 de la nomenclature

HoofdstukP - Pseudonomenclature
ArtikelPrestations de médecins et paramédicaux
SubartikelP1-I-L_L - Orthopédie et traumatologie
Groep NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CategorieNuméro de prestation implants
Sector
Geldig van2014-07-01
Geldig totActief
Sleutelletter-
Basistarief-
Korte omschr.INT.ARTHROSC287114
Overeenstemmend169680

Geen tarieven beschikbaar.

Geen cumulatieregels bekend voor dit codenummer.

D_IM_L2201 Règle d'un maximum PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

Les prestations arthroscopiques 169536-169540, 169551-169562, 169573-169584, 169595-169606, 169610-169621, 169632-169643, 169654-169665, 169676-169680, 169691-169702, 169713-169724, 169735-169746, 169750-169761, 169772-169783, 169794-169805 et 169816-169820 ne peuvent être attestées qu’une seule fois même lorsque l’intervention est bilatérale.

IMP_L§22 Règle de remboursement SECONDARY

CONDITIONS DE REMBOURSEMENT IMPLANTS

Prestation(s) liée(s) :

169536 - 169540

169551 - 169562

169573 - 169584

169595 - 169606

169610 - 169621

169632 - 169643

169654 - 169665

169676 - 169680

169691 - 169702

169713 - 169724

169735 - 169746

169750 - 169761

169772 - 169783

169794 - 169805

169816 - 169820

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives aux dispositifs utilisés lors des interventions arthroscopiques, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

Pas d’application

2. Critères concernant le bénéficiaire

Pas d’application

3. Critères concernant le dispositif

Pas d’application

4. Procédure de demande et formulaires

Pas d’obligation administrative

5. Règles d’attestation

5.1. Règles de non-cumul

Pas d’application

5.2. Autres règles

Les prestations arthroscopiques 169536-169540, 169551-169562, 169573-169584, 169595-169606, 169610-169621, 169632-169643, 169654-169665, 169676-169680, 169691-169702, 169713-169724, 169735-169746, 169750-169761, 169772-169783, 169794-169805 et 169816-169820 ne peuvent être attestées qu’une seule fois même lorsque l’intervention est bilatérale.

5.3. Dérogation à la procédure

Pas d’application

6. Résultats et statistiques

Pas d’application

7. Divers

Pas d’application

CategorieAttribuutRelatieDetailGeldig
Numéro de code 733876 Un nouveau numéro de code remplace un ancien numéro de code Le numéro remplace un ou plusierus plusieurs numéros de code 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 169680 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 169680 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 287114 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Il s'agit d'une liste de plusieurs numéros de code prestation relative possible 2014-07-01 - Actief
Numéro de code 276231 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Il s'agit d'une liste de plusieurs numéros de code prestation relative possible 2014-07-01 - Actief
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2014-07-01 - Actief
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Groupe A : orthopédie et traumatologie 2014-07-01 - Actief
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2014-07-01 - Actief
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2014-07-01 - Actief
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2014-07-01 - Actief
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie L. Orthopedie en traumatologie_L. Orthopédie et traumatologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie 22059 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2014-07-01 - Actief
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2014-07-01 - Actief
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2014-07-01 - Actief
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2014-07-01 - Actief
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2014-07-01 - Actief
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2014-07-01 - Actief
Catégorie N80_61 Sousgroupe n Orthopédie et traumatologie 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement II.D Spécification de la catégorie de remboursement Dispositifs médicaux invasifs autres que pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire sans être repris sur une liste nominative 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement d Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 55 % de la base de remboursement 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement Een remgeld is van toepassing - un ticket modérateur est d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Une part personnelle est d'application 2014-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement Het remgeld is procentueel/Le ticket modérateur est un pourcentage La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? La part personnelle du bénéficiaire 55% 2014-07-01 - Actief
Nombre - maximum 1 Un nombre maximal de la prestation peut être porté en compte A porter en compte au maximum par intervention 2014-07-01 - Actief
Libellé ARTHROSC.INGR287114 Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2014-07-01 - Actief
Libellé INT.ARTHROSC287114 Libellé ultra-court du numéro de code Français 2014-07-01 - Actief
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2014-07-01 - Actief
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2014-07-01 - Actief
% 55 La part personnelle du bénéficiaire en % La part personnelle du bénéficiaire 55% 2014-07-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2014-07-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 900 Codes compétences de base du prestataire 300 : A + B + C + D + E + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 901 Codes compétences de base du prestataire 310 : A 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 902 Codes compétences de base du prestataire 311 : A + B 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 903 Codes compétences de base du prestataire 312 : A + C 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 904 Codes compétences de base du prestataire 313 : A + B + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 905 Codes compétences de base du prestataire 314 : A + E 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 906 Codes compétences de base du prestataire 315 : A + F + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 907 Codes compétences de base du prestataire 316 : A + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 908 Codes compétences de base du prestataire 317 : A + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 909 Codes compétences de base du prestataire 318 : A + B + C 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 910 Codes compétences de base du prestataire 319 : A + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 912 Codes compétences de base du prestataire 321 : A + B + C + D + F + G + H + I + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 913 Codes compétences de base du prestataire 322 : A + B + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 914 Codes compétences de base du prestataire 323 : A + B + C + D + E 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 915 Codes compétences de base du prestataire 324 : A + C + D + F + G + J 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 917 Codes compétences de base du prestataire 326 : A + C + F + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 918 Codes compétences de base du prestataire 327 : A + C + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 921 Codes compétences de base du prestataire 330 : A + D + F + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 925 Codes compétences de base du prestataire 334 : A + E + G 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 927 Codes compétences de base du prestataire 336 : A + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 929 Codes compétences de base du prestataire 338 : A + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 930 Codes compétences de base du prestataire 339 : A + B + C + D 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 931 Codes compétences de base du prestataire 352 : A + B + F + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 932 Codes compétences de base du prestataire 363 : A + C + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 933 Codes compétences de base du prestataire 367 : A + D + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 934 Codes compétences de base du prestataire 370 : A + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 935 Codes compétences de base du prestataire 372 : A + E + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 936 Codes compétences de base du prestataire 373 : A + F + G + H + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 937 Codes compétences de base du prestataire 381 : A + B + C + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 938 Codes compétences de base du prestataire 387 : A + B + D + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 939 Codes compétences de base du prestataire 388 : A + B + D + F + H + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 940 Codes compétences de base du prestataire 400 : A + C + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 941 Codes compétences de base du prestataire 402 : A + C + E + G + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 942 Codes compétences de base du prestataire 403 : A + C + F + G + H + I 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 943 Codes compétences de base du prestataire 404 : A + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 944 Codes compétences de base du prestataire 409 : A + B + C + D + E + F + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 945 Codes compétences de base du prestataire 424 : A + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Code de compétence 946 Codes compétences de base du prestataire 430 : A + B + C + D + E + F + G + H 2014-07-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 169676 - 169680 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 169676 - 169680 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2014-07-01 - Actief
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2014-07-01 - Actief
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actief
2014-07-01 → Heden

Geheel van gebruiksmateriaal gebruikt tijdens een van de arthroscopische ingrepen 287114 - 287125 en 276231-276242 van de nomenclatuur