172384 - Remplacement de la partie à implanter d’un implant actif de l’oreille moyenne

172384

Hospitalisé
Remplacement de la partie à implanter d’un implant actif de l’oreille moyenne

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Oto-rhino-laryngologie - Intervention sur l'oreille - Implant de l’oreille moyenne : Remplacement de la partie à implanter d’un implant actif de l’oreille moyenne

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticlePrestations de médecins et paramédicaux
Sous-articleP1-I-L_C - Oto-rhino-laryngologie
Groupe NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CatégorieNuméro de prestation implants
Secteur
Valide depuis2015-09-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteREMPL.IMPL.OREIL.MOY
Correspondant172373

Aucun tarif disponible.

Cumul INTERDIT avec
Cumul est interdit dans une période de 10 ans
Les prestations ne sont pas cumulables
172340 Kit comprenant une aide auditive complète (comprenant une partie implantable et un processeur vocal non implantable) pour la stimulation de la perception auditive au moyen d'induction de vibration dans une masse électromagnétique, attachée à l'un des osselets de l'oreille moyenne, la fenêtre ovale ou la fenêtre ronde
172384 Remplacement de la partie à implanter d’un implant actif de l’oreille moyenne
D_IM_C0903 Règle de cumul PRIMARY

REGLE D'APPLICATION IMPLANTS

L’intervention de l’assurance obligatoire pour la prestation 172373-172384 ne peut être accordée que minimum dix ans après la prestation 172336-172340 ou 172373-172384.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 172373 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2015-09-01 - Actif
Numéro de code 172373 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2015-09-01 - Actif
Numéro de code 172384 Cumul est interdit dans une période de 10 ans Les prestations ne sont pas cumulables 2015-09-01 - Actif
Numéro de code 172340 Cumul est interdit dans une période de 10 ans Les prestations ne sont pas cumulables 2015-09-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2015-09-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Groupe D : oto-rhino-laryngologie 2015-09-01 - Actif
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2015-09-01 - Actif
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2015-09-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2015-09-01 - Actif
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2015-09-01 - Actif
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2015-09-01 - Actif
Catégorie C. Oto-rhino-laryngologie_C. Oto-rhino-laryngologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2015-09-01 - Actif
Catégorie 22050 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2015-09-01 - Actif
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2015-09-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2015-09-01 - Actif
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2015-09-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2015-09-01 - Actif
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2015-09-01 - Actif
Catégorie N80_52 Sousgroupe n Oto-rhino-laryngologie 2015-09-01 - Actif
Catégorie Remboursement I.A Spécification de la catégorie de remboursement Implants et dispositifs médicaux invasifs pour usage à long terme, qui sont remboursés sur la base du prix individuel lorsqu’ils sont repris sur une liste nominative 2015-09-01 - Actif
Catégorie Remboursement a Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 0 % de la base de remboursement 2015-09-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2015-09-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2015-09-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2015-09-01 - Actif
Libellé VERV.MIDOOR.IMPL Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2015-09-01 - Actif
Libellé REMPL.IMPL.OREIL.MOY Libellé ultra-court du numéro de code Français 2015-09-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2015-09-01 - Actif
liste 313 Liste nominative Implants : liste limitative, voir --> https://www.riziv.fgov.be/fr/professionnels/sante/fournisseurs-implants/Pages/implants-liste-prestations-nominatives.aspx 2015-09-01 - Actif
liste 31303 Liste nominative - détail Implants : liste limitative detail, voir --> https://www.riziv.fgov.be/fr/professionnels/sante/fournisseurs-implants/Pages/implants-liste-prestations-nominatives.aspx 2015-09-01 - Actif
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2015-09-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2015-09-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2015-09-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2015-09-01 - Actif
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 900 Codes compétences de base du prestataire 300 : A + B + C + D + E + F + G + H + I + J 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 911 Codes compétences de base du prestataire 320 : B + D 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 912 Codes compétences de base du prestataire 321 : A + B + C + D + F + G + H + I + J 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 914 Codes compétences de base du prestataire 323 : A + B + C + D + E 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 921 Codes compétences de base du prestataire 330 : A + D + F + H 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 930 Codes compétences de base du prestataire 339 : A + B + C + D 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 933 Codes compétences de base du prestataire 367 : A + D + F + G + H 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 938 Codes compétences de base du prestataire 387 : A + B + D + F + G + H 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 939 Codes compétences de base du prestataire 388 : A + B + D + F + H + I 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 943 Codes compétences de base du prestataire 404 : A + D + E + F + G + H 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 944 Codes compétences de base du prestataire 409 : A + B + C + D + E + F + H 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 945 Codes compétences de base du prestataire 424 : A + C + D + E + F + G + H 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 946 Codes compétences de base du prestataire 430 : A + B + C + D + E + F + G + H 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 948 Codes compétences de base du prestataire 485 : B + C + D + F + G + H 2015-09-01 - Actif
Code de compétence 953 Codes compétences de base du prestataire 550 : D 2015-09-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 172373 - 172384 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2015-09-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 172373 - 172384 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2015-09-01 - Actif
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2015-09-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2015-09-01 - Actif
2020-08-01 → Présent

Remplacement de la partie à implanter d’un implant actif de l’oreille moyenne

2015-09-01 → 2020-07-31

Remplacement de la partie à implanter d’un implant de l’oreille moyenne pour la stimulation de la perception auditive au moyen d’induction de vibration dans une masse électromagnétique, attachée à l’un des osselets de l’oreille moyenne, la fenêtre ovale ou la fenêtre ronde