182125 - Ensemble du matériel de consommation, avec ou sans cathéter, y compris les composants nécessaires pour la préparation de la mousse, utilisée lors de la prestation 432832-432843 de la nomenclature

182125

Hospitalisé
Ensemble du matériel de consommation, avec ou sans cathéter, y compris les composants nécessaires pour la préparation de la mousse, utilisée lors de la prestation 432832-432843 de la nomenclature

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - La Liste - Gynécologie - Divers : Ensemble du matériel de consommation, avec ou sans cathéter, y compris les composants nécessaires pour la préparation de la mousse, utilisée lors de la prestation 432832-432843 de la nomenclature

HoofdstukP - Pseudonomenclature
ArtikelPrestations de médecins et paramédicaux
SubartikelP1-I-L_H - Gynécologie
Groep NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CategorieNuméro de prestation implants
Sector
Geldig van2017-07-01
Geldig totActief
Sleutelletter-
Basistarief-
Korte omschr.FOAMSONOGRAPHIE
Overeenstemmend182114

Geen tarieven beschikbaar.

Geen cumulatieregels bekend voor dit codenummer.

IMP_H§05 Règle de remboursement SECONDARY

Prestation(s) liée(s) :

182114 - 182125

Afin de pouvoir bénéficier d’une intervention de l’assurance obligatoire pour les prestations relatives à l’hysterosalpingosonographie, il doit être satisfait aux conditions suivantes :

1. Critères concernant l’établissement hospitalier

La prestation 182114-182125 ne peut faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si elle est effectuée dans un établissement hospitalier :

2. Critères concernant le bénéficiaire

Pas d’application

3. Critères concernant le dispositif

La prestation 182114-182125 ne peut faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si le dispositif répond aux critères suivants:

3.1 Définition

Les dispositifs pour l’évaluation de la perméabilité des trompes ne peuvent faire l’objet d’une intervention de l’assurance obligatoire que si le dispositif résulte de la préparation d’une mousse et qui n’est pas destiné à l’injection intra-utérine d’une combinaison d’air et d’une solution saline.

3.2. Critères

Pas d’application

3.3. Conditions de garantie

Pas d’application

4. Procédure de demande et formulaires

4.1. Première implantation/Première utilisation

Pas d’application

4.2. Remplacement

Pas d’application

4.3. Remplacement prématuré

Pas d’application

4.4. Dérogation à la procédure

Pas d’application

5. Règles d’attestation

5.1. Règles de cumul et de non-cumul

Pas d’application

5.2 Autres règles

Pas d’application

5.3. Dérogation aux règles d’attestation

Pas d’application

6. Résultats et statistiques

Pas d’application

7. Divers

Pas d’application

I_IMP_034 Règle - divers PRIMARY

QUESTION

Les prestations reprises sous le chapitre « H. Gynécologie » peuvent-elles être attestées chez chaque patient, quel que soit le sexe du patient ?

REPONSE

Oui, le sexe n’est pas un facteur limitant pour la possibilité d’attester une prestation. Il doit cependant être satisfait au libellé de la prestation et aux conditions de remboursement éventuelles.

I_IMP_043 Règle - divers PRIMARY

QUESTION

Quel acte médical entend-on par une hysterosalpingo-foamsonographie?

REPONSE

Il s’agit de la prestation 432832-432843 – Injection d’un produit opacfiant échogène pour l’ hystérosalpingo(foam)sonographie afin d’évaluer la cavité utérine et la perméabilité des trompes de Fallope – de l’article 14, g) – Chriurgie – Gynécologie-obstetrique de la nomenclature médicale.

La prestation 182114-182125 ne sera remboursée que si le code de nomenclature 432832-432843 est attesté

CategorieAttribuutRelatieDetailGeldig
Numéro de code 182114 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2017-07-01 - Actief
Numéro de code 182114 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2017-07-01 - Actief
Numéro de code 432843 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : Code prestation relative unique 2023-11-01 - Actief
Règle Voorschrift/prescription Une prescription est nécessaire Médecin spécialiste 2017-07-01 - Actief
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2017-07-01 - Actief
Catégorie 2 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Hospitalisé 2017-07-01 - Actief
Catégorie 5 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un numéro de prestation implants 2017-07-01 - Actief
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2017-07-01 - Actief
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2017-07-01 - Actief
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2017-07-01 - Actief
Catégorie H. Gynaecologie_H. Gynécologie Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2017-07-01 - Actief
Catégorie 22055 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2017-07-01 - Actief
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2017-07-01 - Actief
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2017-07-01 - Actief
Catégorie N80_57 Sousgroupe n Gynécologie 2017-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement II.E Spécification de la catégorie de remboursement Dispositifs médicaux invasifs autres que pour usage à long terme, qui sont remboursés de façon forfaitaire seulement s’ils sont repris sur une liste nominative 2017-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement a Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire La part personnelle du bénéficiaire à 0 % de la base de remboursement 2017-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2017-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2017-07-01 - Actief
Libellé FOAMSONOGRAFIE Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2017-07-01 - Actief
Libellé FOAMSONOGRAPHIE Libellé ultra-court du numéro de code Français 2017-07-01 - Actief
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2017-07-01 - Actief
liste 365 Liste nominative Implants : liste limitative, voir --> https://www.riziv.fgov.be/fr/professionnels/sante/fournisseurs-implants/Pages/implants-liste-prestations-nominatives.aspx 2017-07-01 - Actief
liste 36501 Liste nominative - détail Implants : liste limitative detail, voir --> https://www.riziv.fgov.be/fr/professionnels/sante/fournisseurs-implants/Pages/implants-liste-prestations-nominatives.aspx 2017-07-01 - Actief
liste LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture Pas de détail 2017-07-01 - Actief
liste LIJST BETREKKELIJKE VERSTREKKING/LISTE PRESTATION RELATIVE Liste des prestations pour lesquelles une prestation relative doit être remplie Pas de détail 2017-07-01 - Actief
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2017-07-01 - Actief
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 2017-07-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2017-07-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2017-07-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 182114 - 182125 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2017-07-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 182114 - 182125 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2017-07-01 - Actief
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2017-07-01 - Actief
texte Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur Ticket modérateur yes/no Il n'y a pas de part personnelle d'application 2017-07-01 - Actief
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2017-07-01 - Actief
2023-11-01 → Heden

Geheel van gebruiksmateriaal, met of zonder katheter, inclusief de bestanddelen noodzakelijk voor het creëren van het schuim, gebruikt tijdens de verstrekking 432832-432843 van de nomenclatuur

2017-07-01 → 2023-10-31

Geheel van gebruiksmateriaal, met of zonder katheter, inclusief de bestanddelen noodzakelijk voor het creëren van het schuim, gebruikt tijdens een hysterosalpingo-foam-sonografie