389826 - Pseudocode à mentionner lors de la facturation, à la phase "lors de l'essai", en cas de décès du patient durant la phase de fabrication d'une prothèse dentaire

389826

Neutre
Pseudocode à mentionner lors de la facturation, à la phase "lors de l'essai", en cas de décès du patient durant la phase de fabrication d'une prothèse dentaire

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Soins dentaires - Fabrication de prothèses dentaires : Pseudocode à mentionner lors de la facturation, à la phase "lors de l'essai", en cas de décès du patient durant la phase de fabrication d'une prothèse dentaire

HoofdstukP - Pseudonomenclature
ArtikelPrestations de médecins et paramédicaux
SubartikelP1_N04_P - Fabrication de prothèses dentaires
Groep NNMB - Code bande magnétique
CategorieNuméro de code pseudonomenclature
Sector
Geldig van2017-09-01
Geldig totActief
Sleutelletter-
Basistarief-
Korte omschr.LORS.DE.LESSAI.DECES
Overeenstemmend389815

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CategorieAttribuutRelatieDetailGeldig
Numéro de code 389815 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2017-09-01 - Actief
Numéro de code 389815 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2017-09-01 - Actief
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Praticien de l'art dentaire, comme défini à l'article 4 de la nomenclature 2017-09-01 - Actief
Catégorie 3 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Neutre 2017-09-01 - Actief
Catégorie 2 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un code support magnétique ou électronique 2017-09-01 - Actief
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : pas de tarifs Catégorie tarifs : Pas de tarifs 2017-09-01 - Actief
Catégorie 80 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2017-09-01 - Actief
Catégorie Magneetbandcodes_Bandes magnétiques Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2017-09-01 - Actief
Catégorie Zonder detail_Sans détail Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2017-09-01 - Actief
Catégorie 80000 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2017-09-01 - Actief
Catégorie DOCN : No DOCN yes/no Numéro de code ne pas repris dans les documents N 2017-09-01 - Actief
Catégorie NMB Groupe n Code bande magnétique 2017-09-01 - Actief
Catégorie NMB_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2017-09-01 - Actief
Catégorie Remboursement Remgeld niet van toepassing/Ticket modérateur pas d’application La part personnelle du bénéficiaire Il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un numéro de code prestation relative 2017-09-01 - Actief
Libellé BIJ.DE.PAS.OVERLIJD Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2017-09-01 - Actief
Libellé LORS.DE.LESSAI.DECES Libellé ultra-court du numéro de code Français 2017-09-01 - Actief
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : TARIFCODE BASE : Ne pas d'application 2017-09-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2017-09-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2017-09-01 - Actief
Code de compétence 001 Codes compétences de base du prestataire 001 : Dentiste généraliste 2017-09-01 - Actief
Code de compétence 002 Codes compétences de base du prestataire 002 : Dentiste capacitaire 2017-09-01 - Actief
Code de compétence 003 Codes compétences de base du prestataire 003 : Médecin-dentiste diplômé avant 1929 2017-09-01 - Actief
Code de compétence 004 Codes compétences de base du prestataire 004 : Médecin-dentiste 2017-09-01 - Actief
Code de compétence 005 Codes compétences de base du prestataire 005 : Médecin stomatologue agréé 2017-09-01 - Actief
Code de compétence 006 Codes compétences de base du prestataire 006 : Dentiste spécialiste en parodontologie 2017-09-01 - Actief
Code de compétence 010 Codes compétences de base du prestataire 010 : Dentiste généraliste en formation 2017-09-01 - Actief
Code de compétence 060 Codes compétences de base du prestataire 060 : Dentiste spécialiste en parodontologie en formation 2017-09-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 389815 - 389826 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2017-09-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 389815 - 389826 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2017-09-01 - Actief
Profession Tandartsen/dentistes Profession du prestataire Dentistes 2017-09-01 - Actief
texte Remgeld niet van toepassing/Ticket modérateur pas d’application Ticket modérateur yes/no Il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un numéro de code prestation relative 2018-01-01 - Actief
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2017-09-01 - Actief
2017-09-01 → Heden

Pseudocode te vermelden in de facturatie, bij de fase "bij de pas", ingeval van overlijden van de patiënt tijdens de confectieperiode van een tandprothese