767012 - Prestation relative lors de la facturation des prestations d'anesthésie 201191 à 201283 inclus, si il n'y a pas de prestation attestable qui donne lieu à l'anestésie

767012

Neutre
Prestation relative lors de la facturation des prestations d'anesthésie 201191 à 201283 inclus, si il n'y a pas de prestation attestable qui donne lieu à l'anestésie

Pseudonomenclature - - Divers - Prestations relatives : Prestation relative lors de la facturation des prestations d'anesthésie 201191 à 201283 inclus, si il n'y a pas de prestation attestable qui donne lieu à l'anestésie

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleDivers
Sous-articleP4_RELAT - Prestations relatives
Groupe NNMB - Code bande magnétique
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2011-03-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteFACT.ANEST201191-224
Correspondant767023

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 767023 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2011-03-01 - Actif
Numéro de code 767023 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2011-03-01 - Actif
Catégorie 3 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Neutre 2011-03-01 - Actif
Catégorie 2 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un code support magnétique ou électronique 2011-03-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : pas de tarifs Catégorie tarifs : Pas de tarifs 2011-03-01 - Actif
Catégorie 80 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2011-03-01 - Actif
Catégorie Magneetbandcodes_Bandes magnétiques Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2011-03-01 - Actif
Catégorie Zonder detail_Sans détail Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2011-03-01 - Actif
Catégorie 80000 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2011-03-01 - Actif
Catégorie 11 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants : nihil 2011-03-01 - Actif
Catégorie 11 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas : nihil 2011-03-01 - Actif
Catégorie 11 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2011-03-01 - Actif
Catégorie DOCN : No DOCN yes/no Numéro de code ne pas repris dans les documents N 2011-03-01 - Actif
Catégorie NMB Groupe n Code bande magnétique 2011-03-01 - Actif
Catégorie NMB_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2011-03-01 - Actif
Catégorie Remboursement Niet van toepassing/Ne pas d'application Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Pas d'application 2011-03-01 - Actif
Catégorie Remboursement Niet van toepassing/Ne pas d'application La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un numéro de code statistique 2011-03-01 - Actif
Libellé FACT.ANEST201191-224 Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2011-03-01 - Actif
Libellé FACT.ANEST201191-224 Libellé ultra-court du numéro de code Français 2011-03-01 - Actif
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : TARIFCODE BASE : Ne pas d'application 2011-03-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 767012 - 767023 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2011-03-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 767012 - 767023 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2011-03-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2012-07-01 → Présent

Prestation relative lors de la facturation des prestations d'anesthésie 201191 à 201283 inclus, si il n'y a pas de prestation attestable qui donne lieu à l'anestésie

2012-02-01 → 2012-06-30

Prestation relative lors de la facturation des prestations d'anesthésie 201191 à 201224 inclus et 201272-201283, si il n'y a pas de prestation attestable qui donne lieu à l'anestésie

2011-03-01 → 2012-01-31

Prestation relative lors de la facturation des prestations d'anesthésie 201191 à 201224 inclus, si il n'y a pas de prestation attestable qui donne lieu à l'anestésie