777291 - Journée de rééducation jusqu'à la capacité normale de facturation (ambulatoire)

777291

Ambulant
Journée de rééducation jusqu'à la capacité normale de facturation (ambulatoire)

Pseudonomenclature - Etablissements et services de soins - Rééducation fonctionnelle et professionnelle - Conventions - Conventions spécifiques - Etablissements de rééducation pour enfants atteints de maladie chronique grave : Journée de rééducation jusqu'à la capacité normale de facturation (ambulatoire)

ChapitreP - Pseudonomenclature
ArticleEtablissements et services de soins
Sous-articleP2_REVA-SPEC-7766 - Etablissements de rééducation pédiatrique
Groupe NN88 - Révalidation + quote-part personnelle
CatégorieNuméro de code pseudonomenclature
Secteur
Valide depuis2006-01-01
Valide jusqu'àActif
Lettre clé-
Tarif de base-
Desc. courteJ.RÉÉD.CAP.N.FAC.AMB
Correspondant777302

Aucun tarif disponible.

Aucune règle de cumul connue pour ce numéro de code.

Aucune règle liée.

CatégorieAttributRelationDétailValide
Numéro de code 777302 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2006-01-01 - Actif
Numéro de code 777302 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2006-01-01 - Actif
Numéro de code 765973 Numéro de code pour la part personnelle pour des bénéficiaires non préférentiels - ambulant Pas de dépassement de la "capacité normale de facturation" 2006-01-01 - Actif
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par : Etablissement de rééducation pédiatrique (7.76.6) 2006-01-01 - Actif
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2006-01-01 - Actif
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2006-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs divers Catégorie tarifs : Convention avec établissements de rééducation pédiatrique (centres 7.76.6) 2006-01-01 - Actif
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs total Catégorie tarifs : Groupe Total Divers 2006-01-01 - Actif
Catégorie Tarievendocument/Document tarifs Document tarifs Prix pour toutes les conventions de type FEDERAL et les conventions spécifiques dans le secteur de la rééducation 2008-05-19 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs 7766 : Prix par jour 2006-01-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs 7766 : Module de pré-examen ou de suivi 2006-01-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs 7766 : Journée préliminaire 2006-01-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs 7766 : Module de pre-admission ou de suivi 2006-01-01 - Actif
Catégorie CATTAR Catégorie de calcul tarifs 7766 : Journée de rééducation externe 2006-01-01 - Actif
Catégorie FACT-T30Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 30 zone 4, piste générale 2006-01-01 - Actif
Catégorie 38 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2006-01-01 - Actif
Catégorie Revalidatie en herscholing (federale bevoegdheid)_Rééducation fonctionnelle et professionnelle (compétence fédéral) Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2006-01-01 - Actif
Catégorie Chronische ziekte_Maladie chronique Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2006-01-01 - Actif
Catégorie 38020 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2006-01-01 - Actif
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2006-01-01 - Actif
Catégorie N88 Groupe n Révalidation : quote-part personnelle 2006-01-01 - Actif
Catégorie N88_99 Sousgroupe n Prestations sans sousgroupe n 2006-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement WET_COORD1994_ART37/LOI_COORD1994_ART37 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2006-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement KB_29.04.1996/AR_29.04.1996 Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2006-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2006-01-01 - Actif
Catégorie Remboursement Het is een bedrag - C'est un montant La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2006-01-01 - Actif
Libellé REV.D.NORM.F.CAP.AMB Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2006-01-01 - Actif
Libellé J.RÉÉD.CAP.N.FAC.AMB Libellé ultra-court du numéro de code Français 2006-01-01 - Actif
Catégorie Tarif 7266 TARIFCODE - Base : Prix par jour 2020-03-01 - Actif
liste LIJST BETREKKELIJKE VERSTREKKING/LISTE PRESTATION RELATIVE Liste des prestations pour lesquelles une prestation relative doit être remplie Pas de détail 2006-01-01 - Actif
Montant 0 La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 2006-01-01 - Actif
Montant 1,88 La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - montant fixe 2021-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 777291 - 777302 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2006-01-01 - Actif
Combi code ambu-hospi 777291 - 777302 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2006-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 7266 Honoraire forfaitaire 7766 : Prix par jour 2006-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 7268 Honoraire forfaitaire 7766 : Module de pré-examen ou de suivi 2006-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 7269 Honoraire forfaitaire 7766 : Journée préliminaire 2006-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 7270 Honoraire forfaitaire 7766 : Module de pre-admission ou de suivi 2006-01-01 - Actif
Code tarif - groupes 7276 Honoraire forfaitaire 7766 : Journée de rééducation externe 2006-01-01 - Actif
texte Een remgeld is van toepassing - un ticket modérateur est d'application Ticket modérateur yes/no Une part personnelle est d'application 2006-01-01 - Actif
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actif
2006-01-01 → Présent

Journée de rééducation jusqu'à la capacité normale de facturation (ambulatoire)