785352 - Marge de délivrance pour prothèses de la parole

785352

Ambulant
Marge de délivrance pour prothèses de la parole

Pseudonomenclature - Prestations de médecins et paramédicaux - Dispositifs médicaux - Implants - Marge de délivrance des implants : Marge de délivrance pour prothèses de la parole

HoofdstukP - Pseudonomenclature
ArtikelPrestations de médecins et paramédicaux
SubartikelP1-I-MARGE V - Marge de délivrance des implants
Groep NN80 - Implants et dispositifs médicaux invasifs
CategorieNuméro de code pseudonomenclature
Sector
Geldig van2009-07-01
Geldig totActief
Sleutelletter-
Basistarief-
Korte omschr.MARGE.DLV.PRO.PAROLE
Overeenstemmend785363

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CategorieAttribuutRelatieDetailGeldig
Numéro de code 785363 Le numéro de code correspondant effectif Le numéro de code correspondant existe 2009-07-01 - Actief
Numéro de code 785363 Le numéro de code correspondant théorique Le numéro de code correspondant existe 2009-07-01 - Actief
Sousarticle 5975 Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : 5975 = Numéros de code prothèse de la parole et accessoires 2009-07-01 - Actief
Règle Kwalificatie/Qualification La prestation est attestable par le prestataire avec : Fournisseur d'implants 2009-07-01 - Actief
Catégorie 1 Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre Ambulant 2009-07-01 - Actief
Catégorie 1 Sous-catégorie du numéro de code Il s'agit d'un pseudocode 2009-07-01 - Actief
Catégorie Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs implants Catégorie tarifs : Implants 2009-07-01 - Actief
Catégorie FACT-T50Z04-GEN Plan comptable de l'Inami Enregistrement de type 50 zone 4, piste générale 2009-07-01 - Actief
Catégorie 22 Plan comptable de l'Inami Code groupe comptable 2009-07-01 - Actief
Catégorie Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Plan comptable de l'Inami Groupe comptable 2009-07-01 - Actief
Catégorie Afleveringsmarge_Marge de délivrance Plan comptable de l'Inami Détail groupe comptable 2009-07-01 - Actief
Catégorie 22032 Plan comptable de l'Inami Code détail groupe comptable 2009-07-01 - Actief
Catégorie 3 Codification MONTANTS : contenu facturation Montants + (positive) 2009-07-01 - Actief
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation Nombre de cas + (positive) 2009-07-01 - Actief
Catégorie 3 Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation Nombre de jours : nihil 2009-07-01 - Actief
Catégorie DOCN : Yes DOCN yes/no Numéro de code repris dans les documents N 2009-07-01 - Actief
Catégorie N80 Groupe n Implants et dispositifs médicaux invasifs 2009-07-01 - Actief
Catégorie N80_37 Sousgroupe n Marge de délivrance- prothese de parole 2009-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Il n'y a pas de part personnelle d'application 2009-07-01 - Actief
Catégorie Remboursement Remgeld niet van toepassing/Ticket modérateur pas d’application La part personnelle du bénéficiaire : c'est un montant ou un pourcentage ? Il n'y a pas de part personnelle d'application : c'est un numéro de code pour une marge de délivrance 2009-07-01 - Actief
Libellé AFLMARGE.SPRAAKPRO Libellé ultra-court du numéro de code Néerlandais 2009-07-01 - Actief
Libellé MARGE.DLV.PRO.PAROLE Libellé ultra-court du numéro de code Français 2009-07-01 - Actief
Catégorie Tarif 10000 TARIFCODE - Base : Implant - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 2009-07-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - incomplétude Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 2009-07-01 - Actief
Code de compétence OPGELET/ATTENTION Codes compétences général - fiabilité Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 2009-07-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 785352 - 785363 La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2009-07-01 - Actief
Combi code ambu-hospi 785352 - 785363 La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier Le numéro de code correspondant existe 2009-07-01 - Actief
Profession Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Profession du prestataire Fournisseurs d'implants 2009-07-01 - Actief
Information générale zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions Compétence de l'autorité fédérale 2014-07-01 - Actief
2009-07-01 → Heden

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