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Conventions de rééducation fonctionnelle), facturation normale (pas d'application du dépassement de la "capacité normale de facturation") : intervention personnelle en cas de facturation ordinaire

Conventions de rééducation fonctionnelle, application du dépassement de la "capacité normale de facturation" : intervention personnelle en cas de dépasssement de la "capacité normale de facturation

Conventions de rééducation fonctionnelle, application du dépassement de la "capacité normale de facturation" : intervention personnelle en cas de dépasssement de la "capacité normale de facturation

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation : Hospitalisation, 1er jour : TIP - descendants

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation : Hospitalisation, 1er jour : TIP - chômeurs assimilés + PAC

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation : Hospitalisation : 1er jour : TIP avec PAC ou pension alimentaire et TIP sans PAC

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation : Hospitalisation, 1er jour : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75 % - descendants

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation : Hospitalisation, 1er jour : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75 % avec PAC ou pension alimentaire, et VIPO + PNP + Communautés religieuses 75 % sans PAC

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation : Hospitalisation, 1er jour : TIP + VIPO + PNP + Communautés religieuses 100 %

Hospitalisation - partie variable prix de journée d’entretien : ticket modérateur (seulement 1 pseudo-code pour tous les tickets modérateurs hôpitaux G et Sp)

administration d’électrolytes/hydratation avec nutrition parentérale

administration seule d’électrolytes/hydratation sans nutrition parentérale

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation : Hospitalisation, à partir du 2ème jour jusque et y compris le 90ème jour du séjour dans un hôpital général : TIP - descendants

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation : Hospitalisation, à partir du 2ème jour jusque et y compris le 90ème jour du séjour dans un hôpital général : TIP - chômeurs assimilés + PAC

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation : Hospitalisation, à partir du 2ème jour jusque et y compris le 90ème jour du séjour dans un hôpital général : TIP avec PAC ou pension alimentaire et TIP sans PAC

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation : Hospitalisation, à partir du 2ème jour jusque et y compris le 90ème jour du séjour dans un hôpital général : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75 % - descendants

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation : Hospitalisation, à partir du 2ème jour jusque et y compris le 90ème jour du séjour dans un hôpital général : VIPO + PNP + Communautés religieuses 75 % avec PAC ou pension alimentaire ou sans PAC

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation : Hospitalisation, à partir du 2ème jour jusque et y compris le 90ème jour du séjour dans un hôpital général : VIPO + PNP + Communautés religieuses 100 %

forfait groupe 1bis

forfait groupe 1bis

Quote-part personnelle des bénéficiaires hospitalisés, à partir du 1er jour de la 6ième année de séjour dans une institution psychiatrique : TIP avec PAC ou pension alimentaire

Quote-part personnelle des bénéficiaires hospitalisés, à partir du 1er jour de la 6ième année de séjour dans une institution psychiatrique : TIP sans PAC

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation, à partir du 1er jour de la 6e année de séjour dans un hôpital psychiatrique : TIP - descendants

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation, à partir du 1er jour de la 6e année de séjour dans un hôpital psychiatrique : TIP - chômeurs assimilés avec PAC ou pension alimentaire + PAC

Quote-part personnelle des assurés en cas d' hospitalisation, à partir du 1er jour de la 6e année de séjour dans un hôpital psychiatrique : TIP - autres