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Arborescence nomenclature

Codes dans cet article

CodeDescriptionTypeCléTarifMax.
780964 Avances prévues par convention et non récupérables Neutre - -
780975 Remboursements ticket modérateur Neutre - -
780986 Montants payés indûment inférieurs à 25 euro et non récupérés Neutre 36,77 € -